CONSEIL MUNICIPAL 22/01/16

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU VENDREDI 22 JANVIER 2016

  • PRÉSENTS : Mr Alain CLERC, Mr Jean-Claude BERTRAND, Mme Patricia DESROCHES, Mr Henry BRZEZINSKI, Mme Anne-Sophie ROCHE-BRUNEL, Mr Jacques ROBERT, Mr Gilbert DREVON, Mr Bernard DEVAUX, Mme Michelle THION, Mr Jean-Pierre FONTAN, Mme Sandrine BONNARDEL, Mr Pierre-Jean JULLIEN, Melle Mathilde ROLLET, Mme Marjorie FICCA.
  • EXCUSÉS : Mr Jack-John GAILLARD (Pouvoir à Mr Jacques ROBERT), Mme Florence SABATIER (Pouvoir à Mme Anne-Sophie ROCHE-BRUNEL), Mr Francis CHEVALLOT (Pouvoir à Mr Gilbert DREVON), Mme Chrystelle SERVANIN (Pouvoir à Mr Jean-Pierre FONTAN), Mme Karine PERRIN (Pouvoir à Mr Alain CLERC).
  • SECRETAIRE DE SÉANCE : Mme Michelle THION.

 

Monsieur le Maire souhaite la bienvenue à Margaux,  petite fille de Patricia DESROCHES, née le 19 janvier 2016.

REMERCIEMENTS

Monsieur le Maire fait part des remerciements :

Des enfants de l’école maternelle suite à l’achat de vélos et de trottinettes.

De Mathilde ROLLET pour le bon cadeau qui lui a été offert suite à la naissance de son fils Paul.

De Jacques ROBERT et de sa famille suite au décès de son papa.

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DECEMBRE 2015

Le compte rendu de la réunion du conseil municipal du vendredi 11 décembre 2015 est approuvé : 18 voix pour et une abstention.

COMPETENCE VOIRIE – MISE A DISPOSITION PARTIELLE DES SERVICES D’UNE COMMUNE MEMBRE CONCERNANT L’ENTRETIEN DES VOIRIES   D’INTERET COMMUNAUTAIRE.

Monsieur le Maire fait part aux membres du conseil municipal de la convention à signer avec les services de ViennAgglo pour la mise à disposition partielle des services d’une commune membre concernant l’entretien des voiries d’intérêt communautaire.

Cette convention a pour objet de définir la mission pour laquelle les services de la commune de SEPTEME sont mis à disposition partielle de ViennAgglo concernant l’entretien des voiries d’intérêt communautaire.

ViennAgglo remboursera la commune de SEPTEME pour les frais engagés à hauteur de 20 177 €, soit l’équivalent d’un demi temps plein.

Le conseil municipal délibère favorablement à l’unanimité.

FORET COMMUNALE – MARTELAGE D’UNE COUPE D’AMELIORATION DANS LES PARCELLES N° 3, 4 ET 5 CANTON DU DEVEZ

Par délibération, le conseil municipal demande à l’ONF (Office National des Forêts) de bien vouloir procéder au martelage d’une coupe d’amélioration dans les parcelles 3, 4 et 5 du canton du Devez.

Cette coupe favorisera le développement des semis de chênes ainsi que le prélèvement des hêtres.

Après avoir entendu les explications le conseil municipal émet un avis favorable à l’unanimité.

POINT SUR LA VIDEOPROTECTION

Les travaux ont commencé le 4 janvier dernier avec le passage d’une grande partie des câbles. Les mats ont été mis en place. Nous sommes en attente de la livraison des caméras.

Le dossier de demande d’autorisation a été envoyé en préfecture le 21 janvier 2016.

La vidéoprotection devrait être opérationnelle fin février 2016.

POINT SUR LE CHAUFFAGE DE L’EGLISE

La réunion pour le lancement des travaux a eu lieu lundi 18 janvier 2016.

Quelques modifications seront apportées au niveau des tuyaux de gaz.

Les travaux débuteront le 25 janvier et dureront 3 semaines.

Pour la messe du 31 janvier, repli dans la nef et dans le chœur.

Chauffage au fuel pendant toute la durée du chantier puis passage au gaz à la fin des travaux.

POINT SUR LES TRAVAUX D’AMENAGEMENT DU PEAGE

Beaucoup d’entreprises ont répondu à l’appel d’offres qui se termine le 5 février.

L’ouverture des plis est prévue le 6 février à 9 heures en Mairie en présence du bureau d’études Géo Concept 3D.

Le passage des caméras dans les réseaux d’assainissement et d’eaux pluviales  a été réalisé par Sogedo.

INFORMATION SUR LE BUDGET 2016 DE VIENNAGGLO

Monsieur le Maire fait part des orientations budgétaires de Viennagglo pour l’année 2016.

Inscriptions du budget primitif 2016         14.763.000 €

Reports de 2015                                                       6 915.550 €

Soit un budget d’investissement de            21.678.550 €

Les grandes priorités et points forts portent sur :

L’économie, l’aménagement du territoire, la voirie et les infrastructures, les réseaux d’assainissement et d’eaux pluviales, la maintenance du patrimoine bâti de la communauté, la gestion des déchets.

Les investissements 2016 par domaines d’intervention :

. Economie, tourisme   889.000 €

. Aménagement et rénovation urbaine 1 018.000 €

. Transports 1 150.000 €

. Environnement et gestion des déchets   893.000 €

. Voirie communautaire 3.583.000 €

. Assainissement et eaux pluviales, rivières 2.553.000 €

. Equipements sportifs   626.000 €

. Petite enfance et téléalarme 2.488.000 €

. Habitat   469.000 €

. Maintenance du patrimoine, informatique

Administration générale 1.004.000 €

INFORMATION SUR LE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNAL DE L’ISERE

La validation du Schéma Départemental de Coopération Intercommunal de l’Isère se fera en Mars 2016 par le CDCI et sera applicable au 1er janvier 2017.

INFORMATION SUR LE TEPCV (Territoire Energies Positives Croissance Verte)

Monsieur le Président de ViennAgglo ainsi que Monsieur Isidore POLO ont été reçus par Madame Ségolène ROYAL pour la remise du Label.

Tous les travaux rentrent dans l’enveloppe prévue sous réserve de réduire l’éclairage public (entre autre baisse d’intensité la nuit ce qui est possible sur toutes les lampes LED).

L’amortissement se fera sur 2 ans.

Nous prévoyons de faire repeindre les lampadaires par les jobs d’été.

COMPTE RENDU DES COMMISSIONS COMMUNALES ET INTERCOMMUNALES

Commission habitat

. Convention avec l’association RIVHAJ avec la reconduction de l’aide de  42 500 €. 460 jeunes de 18 à 25 ans ont été aidés par l’association.

. L’appel d’offres est en cours pour la construction du bâtiment rue Jean-Baptiste Bardin. La pose de la première pierre est prévue avant la fin du 1er trimestre 2016.

. Rénovation du logement route des Petits Potaches : 5 plis ont été déposés, l’ouverture des plis aura lieu vendredi 29 janvier 2016 à 19h en Mairie.

Travaux voiries

L’étude du projet du « Tourne à gauche » au clos se poursuit avec un objectif de travaux pour 2017.

Avant réfection de la RD 75 au niveau du clos, le Syndicat Intercommunal d’Assainissement effectuera les travaux nécessaires pour le raccordement des maisons.

Convention avec EPORA

Le bureau d’études Elan Développement a été retenu pour un montant de 25 500 € HT dont 50 % à la charge de la commune soit 12 750 € HT.

La date de la réunion de démarrage est fixée au 11 février 2016 à 11 heures.

Schéma d’accueil des entreprises de ViennAgglo

Dans le cadre de la révision du SCOT, il faut prévoir les zones économiques qui pourraient être développées.

Il reste 19 ha de zone disponible.

PROCHAINS CONSEILS MUNICIPAUX

Vendredi 4 Mars 2016 à 20h00

Vendredi 25 Mars à 20h00 (vote du budget)

   

   

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