CONSEILS MUNICIPAUX 2016

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU VENDREDI 22 JANVIER 2016

  • PRÉSENTS : Mr Alain CLERC, Mr Jean-Claude BERTRAND, Mme Patricia DESROCHES, Mr Henry BRZEZINSKI, Mme Anne-Sophie ROCHE-BRUNEL, Mr Jacques ROBERT, Mr Gilbert DREVON, Mr Bernard DEVAUX, Mme Michelle THION, Mr Jean-Pierre FONTAN, Mme Sandrine BONNARDEL, Mr Pierre-Jean JULLIEN, Melle Mathilde ROLLET, Mme Marjorie FICCA.
  • EXCUSÉS : Mr Jack-John GAILLARD (Pouvoir à Mr Jacques ROBERT), Mme Florence SABATIER (Pouvoir à Mme Anne-Sophie ROCHE-BRUNEL), Mr Francis CHEVALLOT (Pouvoir à Mr Gilbert DREVON), Mme Chrystelle SERVANIN (Pouvoir à Mr Jean-Pierre FONTAN), Mme Karine PERRIN (Pouvoir à Mr Alain CLERC).
  • SECRETAIRE DE SÉANCE : Mme Michelle THION.

 

Monsieur le Maire souhaite la bienvenue à Margaux,  petite fille de Patricia DESROCHES, née le 19 janvier 2016.

REMERCIEMENTS

Monsieur le Maire fait part des remerciements :

Des enfants de l’école maternelle suite à l’achat de vélos et de trottinettes.

De Mathilde ROLLET pour le bon cadeau qui lui a été offert suite à la naissance de son fils Paul.

De Jacques ROBERT et de sa famille suite au décès de son papa.

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DECEMBRE 2015

Le compte rendu de la réunion du conseil municipal du vendredi 11 décembre 2015 est approuvé : 18 voix pour et une abstention.

COMPETENCE VOIRIE – MISE A DISPOSITION PARTIELLE DES SERVICES D’UNE COMMUNE MEMBRE CONCERNANT L’ENTRETIEN DES VOIRIES   D’INTERET COMMUNAUTAIRE.

Monsieur le Maire fait part aux membres du conseil municipal de la convention à signer avec les services de ViennAgglo pour la mise à disposition partielle des services d’une commune membre concernant l’entretien des voiries d’intérêt communautaire.

Cette convention a pour objet de définir la mission pour laquelle les services de la commune de SEPTEME sont mis à disposition partielle de ViennAgglo concernant l’entretien des voiries d’intérêt communautaire.

ViennAgglo remboursera la commune de SEPTEME pour les frais engagés à hauteur de 20 177 €, soit l’équivalent d’un demi temps plein.

Le conseil municipal délibère favorablement à l’unanimité.

FORET COMMUNALE – MARTELAGE D’UNE COUPE D’AMELIORATION DANS LES PARCELLES N° 3, 4 ET 5 CANTON DU DEVEZ

Par délibération, le conseil municipal demande à l’ONF (Office National des Forêts) de bien vouloir procéder au martelage d’une coupe d’amélioration dans les parcelles 3, 4 et 5 du canton du Devez.

Cette coupe favorisera le développement des semis de chênes ainsi que le prélèvement des hêtres.

Après avoir entendu les explications le conseil municipal émet un avis favorable à l’unanimité.

POINT SUR LA VIDEOPROTECTION

Les travaux ont commencé le 4 janvier dernier avec le passage d’une grande partie des câbles. Les mats ont été mis en place. Nous sommes en attente de la livraison des caméras.

Le dossier de demande d’autorisation a été envoyé en préfecture le 21 janvier 2016.

La vidéoprotection devrait être opérationnelle fin février 2016.

POINT SUR LE CHAUFFAGE DE L’EGLISE

La réunion pour le lancement des travaux a eu lieu lundi 18 janvier 2016.

Quelques modifications seront apportées au niveau des tuyaux de gaz.

Les travaux débuteront le 25 janvier et dureront 3 semaines.

Pour la messe du 31 janvier, repli dans la nef et dans le chœur.

Chauffage au fuel pendant toute la durée du chantier puis passage au gaz à la fin des travaux.

POINT SUR LES TRAVAUX D’AMENAGEMENT DU PEAGE

Beaucoup d’entreprises ont répondu à l’appel d’offres qui se termine le 5 février.

L’ouverture des plis est prévue le 6 février à 9 heures en Mairie en présence du bureau d’études Géo Concept 3D.

Le passage des caméras dans les réseaux d’assainissement et d’eaux pluviales  a été réalisé par Sogedo.

INFORMATION SUR LE BUDGET 2016 DE VIENNAGGLO

Monsieur le Maire fait part des orientations budgétaires de Viennagglo pour l’année 2016.

Inscriptions du budget primitif 2016         14.763.000 €

Reports de 2015                                                       6 915.550 €

Soit un budget d’investissement de            21.678.550 €

Les grandes priorités et points forts portent sur :

L’économie, l’aménagement du territoire, la voirie et les infrastructures, les réseaux d’assainissement et d’eaux pluviales, la maintenance du patrimoine bâti de la communauté, la gestion des déchets.

Les investissements 2016 par domaines d’intervention :

. Economie, tourisme   889.000 €

. Aménagement et rénovation urbaine 1 018.000 €

. Transports 1 150.000 €

. Environnement et gestion des déchets   893.000 €

. Voirie communautaire 3.583.000 €

. Assainissement et eaux pluviales, rivières 2.553.000 €

. Equipements sportifs   626.000 €

. Petite enfance et téléalarme 2.488.000 €

. Habitat   469.000 €

. Maintenance du patrimoine, informatique

Administration générale 1.004.000 €

INFORMATION SUR LE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNAL DE L’ISERE

La validation du Schéma Départemental de Coopération Intercommunal de l’Isère se fera en Mars 2016 par le CDCI et sera applicable au 1er janvier 2017.

INFORMATION SUR LE TEPCV (Territoire Energies Positives Croissance Verte)

Monsieur le Président de ViennAgglo ainsi que Monsieur Isidore POLO ont été reçus par Madame Ségolène ROYAL pour la remise du Label.

Tous les travaux rentrent dans l’enveloppe prévue sous réserve de réduire l’éclairage public (entre autre baisse d’intensité la nuit ce qui est possible sur toutes les lampes LED).

L’amortissement se fera sur 2 ans.

Nous prévoyons de faire repeindre les lampadaires par les jobs d’été.

COMPTE RENDU DES COMMISSIONS COMMUNALES ET INTERCOMMUNALES

Commission habitat

. Convention avec l’association RIVHAJ avec la reconduction de l’aide de  42 500 €. 460 jeunes de 18 à 25 ans ont été aidés par l’association.

. L’appel d’offres est en cours pour la construction du bâtiment rue Jean-Baptiste Bardin. La pose de la première pierre est prévue avant la fin du 1er trimestre 2016.

. Rénovation du logement route des Petits Potaches : 5 plis ont été déposés, l’ouverture des plis aura lieu vendredi 29 janvier 2016 à 19h en Mairie.

Travaux voiries

L’étude du projet du « Tourne à gauche » au clos se poursuit avec un objectif de travaux pour 2017.

Avant réfection de la RD 75 au niveau du clos, le Syndicat Intercommunal d’Assainissement effectuera les travaux nécessaires pour le raccordement des maisons.

Convention avec EPORA

Le bureau d’études Elan Développement a été retenu pour un montant de 25 500 € HT dont 50 % à la charge de la commune soit 12 750 € HT.

La date de la réunion de démarrage est fixée au 11 février 2016 à 11 heures.

Schéma d’accueil des entreprises de ViennAgglo

Dans le cadre de la révision du SCOT, il faut prévoir les zones économiques qui pourraient être développées.

Il reste 19 ha de zone disponible.

PROCHAINS CONSEILS MUNICIPAUX

Vendredi 4 Mars 2016 à 20h00

Vendredi 25 Mars à 20h00 (vote du budget)

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COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU VENDREDI 4 MARS 2016

  • PRESENTS : Mr Alain CLERC, Mr Jean-Claude BERTRAND,  Mme Patricia DESROCHES, Mr Henry BRZEZINSKI, Mme Anne-Sophie ROCHE-BRUNEL, Mr Jacques ROBERT, Mr Gilbert DREVON, Mr Bernard DEVAUX, Mr Pierre-Jean JULLIEN, Mr Jean-Pierre FONTAN, Mr Francis CHEVALLOT, Mr Jack-John GAILLARD, Mme Chrystelle SERVANIN, Mme Marjorie FICCA, Mme Sandrine BONNARDEL, Mme Karine PERRIN (arrivée à 20h25).
  • EXCUSEES : Mme Michelle THION (Pouvoir à Mme Anne-Sophie ROCHE-BRUNEL), Mme Florence SABATIER (Pouvoir à Mr Jacques ROBERT), Mme Mathilde ROLLET (Pouvoir à Mr Alain CLERC).
  • SECRETAIRE DE SEANCE : Mr Pierre-Jean JULLIEN.

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APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JANVIER 2016.

Une modification est apportée au niveau du schéma d’accueil des entreprises de ViennAgglo à savoir : « Dans le cadre de la révision du SCOT » et non « pour l’inscription au SCOT ».

Le compte-rendu est approuvé à l’unanimité.

REMERCIEMENTS

Madame Michelle THION remercie la municipalité d’avoir louer un appareil de chauffage lors de sa location de la salle des fêtes. Elle fait un don de 50 € au profit du CCAS.

Monsieur le Maire fait part du courrier de la Paroisse Sanctus en Viennois remerciant la commune de SEPTEME pour la réfection du chauffage de l’église ainsi que pour le remplacement de la porte d’accès au clocher.

DEMATERIALISATION

Dans le cadre des missions d’assistance aux collectivités en matière de gestion locale, le centre de gestion souhaite poursuivre son accompagnement aux collectivités dans la mise en œuvre du processus de dématérialisation.

Le centre de gestion propose par convention pour le compte de la collectivité, un ensemble de prestations destiné à mutualiser les frais d’installation et de fonctionnement d’outils de dématérialisation et de télétransmission de certains documents administratifs.

Les conventions sont :

  • Convention d’adhésion à la plateforme de dématérialisation avec le centre de gestion de l’Isère,
  • Convention avec le comptable et le président de la chambre régionale des comptes,
  • Convention de raccordement des actes avec la Préfecture.

Le Conseil Municipal émet un avis favorable à l’unanimité et autorise Monsieur le Maire à signer les conventions.

AUGMENTATION DU COÛT DE LA PISCINE DE VILLETTE DE VIENNE POUR LES SCOLAIRES.

Monsieur le Maire explique aux membres du Conseil Municipal que par délibération en date du 14 octobre 2015 le SILS (Sports Loisirs Sévenne) a modifié ses tarifs dans un objectif de lissage des frais de fonctionnement sur l’ensemble des communes suite à un important déficit.

Pour les scolaires depuis le 1er janvier 2016 le tarif d’entrée est de 7 € pour toutes les communes utilisatrices. Pour une séance avec deux classes d’environ 25 élèves la séance s’élèverait à 350 €.

Auparavant, les tarifs étaient les suivants : 1.60 € l’entrée pour les communes membres de SILS, 115 € la séance pour les autres communes.

Pour la commune de SEPTEME le coût net sera de 1 753 € soit un surcoût de 1 638 €.

Le Conseil Municipal à 11 voix pour et 8 voix contre qui souhaitent la prise en charge de la piscine de Villette de Vienne par ViennAgglo, approuve l’augmentation du coût de la piscine de VILLETTE DE VIENNE pour les scolaires.

VALIDATION DE LA CHARTE DE DEVELOPPEMENT COMMERCIAL 2015-2019

Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée qu’en 2015, la commune de SEPTEME a souhaité initier une étude commerciale sur le centre village.

Une stratégie et des actions vous permettre à court et moyen terme d’aménager le centre village en créant un espace de circulation apaisé en implantant du mobilier urbain et de travailler sur l’immobilier commercial via une opération EPORA.

Les enjeux sont : Le maintien des commerces locaux, favoriser un environnement commercial, réaliser une politique foncière si nécessaire afin de maîtriser les locaux commerciaux, protéger via les outils d’urbanisme le linéaire commercial.

Le Conseil Municipal à l’unanimité émet un avis favorable et valide la charte de développement commercial 2015-2019.

DELIBERATION AUTORISANT LE MAIRE A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DANS LA LIMITE DU QUART DES CREDITS OUVERTS AU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT.

Monsieur le Maire explique à l’assemblée que pour permettre le règlement de certaines factures d’investissement avant le vote du budget il est nécessaire de délibéré de manière à mandater les dépenses d’investissement à hauteur du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent.

Les factures d’investissement concernées sont les suivantes :

  • Factures relatives aux travaux de mise en place de la vidéoprotection,
  • Factures relatives aux travaux de réfection du chauffage de l’église,
  • Factures relatives aux travaux de l’interphone des appartements de la cure.

Le Conseil Municipal émet un avis favorable et autorise Monsieur le Maire à régler les factures citées ci-dessus.

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE LA COMMUNE

Les critères d’attribution sont :

- Associations qui font juste une demande   75.00 €

- Associations qui fournissent leur bilan financier 200.00 €

-Associations qui concernent la jeunesse et qui

  Fournissent leur bilan financier 300.00 €

- Bibliothèque 1 € par habitant

- Amicale des pompiers 200.00 € (Sainte Barbe)

- Associations participant aux TAP 100 € par cycle

- MFR Nombre d’élèves x 50 €

- Centres d’apprentissage Nombre d’élèves x 50 €

- ADMR 1 000 €.

Le Conseil Municipal valide le principe d’attribution des subventions.

POINT SUR LES TRAVAUX DU PEAGE

Les réunions de chantier ont lieu tous les lundis matin.

Les travaux des réseaux électriques sont en cours (société CITEOS).

Les travaux d’aménagement de voirie vont démarrer d’ici une quinzaine de jours.

La subvention du Conseil Département est de 25 % du total des travaux.

L’aide financière de ViennAgglo est de 50 % hors subvention, dans le cadre du PDU (Plan de Déplacement Urbain).

Pour la rue de l’Octroi, les travaux sont à la charge de ViennAgglo sauf l’article « 23-eaux pluviales » qui est à la charge de la commune à hauteur de 50 %.

Une réunion publique est prévue le mardi 15 mars prochain à 19 heures à la salle des fêtes.

POINT SUR LES TRAVAUX DU LOGEMENT COMMUNAL ROUTE DES PETITS POTACHES.

Le cabinet d’architectes Garon-Vaganay a fait un état des lieux du bâtiment.

Nous sommes en attente de ses propositions.

POINT SUR LA VIDEOPROTECTION

Nous sommes en attente de l’autorisation de la Préfecture.

Quand tout sera installé, le référent sécurité de la Préfecture interviendra.

Un cahier de main courante a été ouvert.

COMPTE-RENDU DES COMMISSIONS COMMUNALES ET INTERCOMMUNALES

. TRAVAUX VOIRIE

Monsieur Anthony MORIN est le nouveau responsable à ViennAgglo.

Les travaux sont en cours Route des Petits Potaches ainsi que le nettoyage des fossés.

Nous avons rencontré quelques problèmes avec la commune de Saint Just Chaleyssin sur une voie mitoyenne.

La commission Voirie se réunira le lundi 4 avril à 18 heures.

. CONTRAT DE RIVIERES

Le contrat de rivières a été signé le 15 décembre 2015.

Le budget a été voté le 1er mars 2016.

. SEDI

Le budget a été voté le 25 janvier 2016.

Le prochain comité syndicat est prévu le 14 mars 2016.

DIVERS

. La commune de SEPTEME compte 1 936 habitants et 1 468 électeurs.

. Micro Crèche : La vente du terrain a été signée.

. Ludomobile : Elle sera à SEPTEME le mardi 3 mai 2016 de 10h à 12h et de 14h à 18h à  la salle des fêtes et une fois par mois à compter de septembre.

. Tour de France : Il passera sur la commune le 16 juillet prochain, des animations sont prévues. Des silhouettes de vélos ont été récupérées à ViennAgglo. Le tour de France va servir de thème de travail  pour les TAP.

. Liaison Est-Nord : L’étude pourrait se faire entre les communes à partir de Marennes, Chaponnay vers la RD 75. Le département est d’accord pour lancer une étude d’opportunité.

.Voyage à Paris du Conseil Municipal d’Enfants : Le voyage aura lieu le mercredi 8 juin avec visite de l’assemblée nationale et d’une ballade sur la seine en bateau mouche afin de découvrir Paris.

. Projet de création d’un marché : une enquête sera faite dans le prochain bulletin municipal auprès des habitants de la commune de manière à connaître leurs besoins.

. Local Auto-Ecole : Le local est libre depuis le 29 février 2016. Une fleuriste est  fortement intéressée pour s’installer dans ce local.

. Locaux commerciaux : La commune de SEPTEME va disposer courant 2017 de locaux commerciaux dans un bâtiment dont la construction va débuter. Le souhait est de développer notre pôle médical par l’installation d’un cabinet de chirurgiens-dentistes et de kinésithérapeutes. Un flyer sera adressé aux professionnels concernés

. ADMR : Une réunion a eu lieu le 26 janvier 2016. La subvention leur sera versée directement.

. Urbanisme : Augmentation des délais pour la réalisation des travaux, 3 ans au lieu de 2 et possibilité de prolongation de 2 fois 1 an.

. FISAC : Aide pour les commerçants et artisans. Il est proposé aux commerçants et artisans une subvention de 55% d’aides aux investissements pour la réalisation de travaux dont 15 % par la commune.

. SCOT : Une ortho photo a été réalisée pour chaque commune. Celle de la commune de SEPTEME sera mise sous vitre et affichée.

 Le site du SCOT est : www.scot-rivesdurhone.com

. Festival de l’humour : Le festival débute le 15 mars prochain. Le spectacle sur la commune de SEPTEME aura lieu le mardi 29 mars au gymnase de SEPTEME avec l’humoriste Albert Meslay.

PROCHAINS CONSEILS MUNICIPAUX

VENDREDI 25 MARS A 20H00 (Vote du budget)

VENDREDI 29 AVRIL A 20H00

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 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU VENDREDI 3 JUIN 2016

  • PRESENTS : Mr Alain CLERC, Mme Anne-Sophie ROCHE-BRUNEL, Mr Gilbert DREVON, Mr Bernard DEVAUX, Mme Michelle THION, Mr Francis CHEVALLOT, Mr Henry BRZEZINSKI, Mr Jack-John GAILLARD, Mme Sandrine BONNARDEL, Mme Marjorie FICCA, Mme Chrystelle SERVANIN, Mme Karine PERRIN (arrivée à 20h35)
  • EXCUSES : Mme Patricia DESROCHES (Pouvoir à M CLERC Alain), Mr Jacques ROBERT (Pouvoir à Mr Henry BRZEZINSKI), Melle Mathilde ROLLET (Pouvoir à Mr Gilbert DREVON), Mme Florence SABATIER (pouvoir à Mme Anne Sophie ROCHE-BRUNEL), Mr Pierre-Jean JULLIEN (pouvoir à Mme Marjorie FICCA), Mr Jean-Pierre FONTAN (Pouvoir à Mme Christelle SERVANIN).
  • SECRETAIRE DE SEANCE: Mr Jack-John GAILLARD

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En début de séance Mr le Maire fait part des remerciements de Jocelyne MARELLO pour la mise à disposition du Pigeonnier pour le vernissage de plusieurs artistes pendant la Foire du 8 mai. Il y a eu environ 350 visites. Devant ce succès, elle propose de promouvoir via son réseau d’artistes ce local atypique et convivial.

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 AVRIL 2016

Le Conseil Municipal approuve le compte rendu de la réunion du 25 mars 2016 à l’unanimité.

DELIBERATION CIRCUIT VTT INTERCOMMUNAL

ViennAgglo investit depuis de nombreuses années dans des aménagements permettant de faciliter et sécuriser la pratique du vélo, dans plusieurs documents d’orientations stratégiques (PDU, Projet Agglo 2009-2015, Schéma Directeur Vélo…)

Depuis 2014, ViennAgglo, les communes du pays viennois et le Club Viennois d’Animations Cyclistes travaillent pour la définition d’un itinéraire VTT intercommunal permettant de relier toutes les communes entre elles. Cet itinéraire commun (environ 178kms – 3200m de dénivelé) sera de concert avec des boucles locales dans les communes traversées.

Pour Septème cela représenterait environ 27 kms de chemins.

L’itinéraire empruntera, autant que faire se peut, des sentiers, chemins, routes à faible circulation sur domaine public. Cependant, le passage sur domaine privé est parfois nécessaire pour garantir la continuité du circuit ou d’assurer la mise en valeur d’un point remarquable. Sur la commune de Septème cela représente 8 propriétaires avec qui une convention quadripartite (ViennAgglo,  le Club VAC, la commune et le propriétaire) sera proposée d’être signé pour le passage des vététistes et randonneurs pédestres (engins motorisés interdits).

La 1 ère phase de ce projet sera opérationnelle d’ici fin 2016. La 2nde phase sera lancée en 2017. Le Conseil communautaire délibèrera le 23 juin 2016 sur ce projet.

Il convient par cette délibération d’autoriser Mr le Maire à signer toutes les conventions et tous les documents administratifs. Mr le Maire fera parvenir à tous les membres du Conseil un exemplaire de cette convention afin d’en connaitre le contenu dans ses détails.

EMET un avis favorable, AUTORISE Monsieur le Maire à effectuer les démarches nécessaires et signer tous les documents se rapportant à cette affaire.

DELIBERATION GROUPEMENT DE COMMANDES – MARCHE DE FOURNITURE DE PAPIERS.

Dans le cadre du schéma de mutualisation des services adoptés par ViennAgglo il est proposé aux communes membres qui le souhaitent de s’associer à ViennAgglo pour lancer un marché de fournitures de papiers en groupement de commandes (Accord-Cadre).

Le marché se décompose comme suit :

  • Lot n°1 : concerne l’achat de papiers blancs classiques et recyclés pour un maximum annuel de 60 000 € HT.
  • Lot n°2 : concerne l’achat de papiers de couleur pour un maximum annuel de 15 000€ HT
  • Lot n°3 : concerne l’achat d’autres papiers (spécial reprographie) pour un maximum annuel de 10 000€ HT.

La forme du marché est un accord cadre à un seul attributaire pour une durée d’1 an reconductible une fois 1an.

Le Conseil Municipal :

  • EMET un avis favorable,
  • AUTORISE Monsieur le Maire à effectuer les démarches nécessaires et signer tous les documents se rapportant à cette affaire.

DELIBERATION CONVENTION DE SERVITUDE AVEC ERDF – PASSAGE D’UNE CANALISATION SOUTERRAINE

Mr le Maire informe l’assemblée de la réception d’une demande de constitution de servitude formulée par ERDF sur les parcelles communales Route de la Pivollée (section AH96) et Petite Prairie (section AH205) pour l’alimentation de la micro-crèche.

Mr le Maire informe que l’ouverture de la micro crèche sera le 23 Août 2016.

Les membres du Conseil relance pour l’obtention de la convention quadripartite (Commune, ViennAgglo, CAF et Mme CROZIER).

Après avoir entendu cet exposé, le conseil municipal à l’unanimité :

  • EMET un avis favorable,
  • AUTORISE Monsieur le Maire à effectuer les démarches nécessaires et signer tous les documents se rapportant à cette affaire.

DELIBERATION AUGMENTATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE 2 EMPLOYEES COMMUNALES

Modification du Temps de travail de Mme PETREQUIN Martine :

Afin de satisfaire une qualité de service public en développement il convient d’augmenter son temps de travail de 18/35eme à 29/35eme à compter du 1er Septembre 2016. (14h remboursées par l’Association Cantine,  15h par la commune).

Cette augmentation de temps de travail supérieure à 10% sera soumise à l’approbation du Comité Technique Paritaire  (CTP).

  • Modification Temps de travail de Mme ABATTU Evelyne :

Afin de satisfaire une qualité de service public en développement il convient d’augmenter son temps de travail de 30/35eme à 32/35eme à compter du 1er Septembre 2016.

Les tableaux de services des effectifs seront modifiés en conséquence à partir du 1er Septembre 2016.

Après avoir entendu cet exposé, le conseil municipal à l’unanimité :

  • EMET un avis favorable,
  • AUTORISE Monsieur le Maire à effectuer les démarches nécessaires et signer tous les documents se rapportant à cette affaire.

POINT SUR LES TRAVAUX D’AMENAGEMENT DU PEAGE

Les travaux se déroulent bien et dans les temps du planning initial. A ce jour pas de surcoûts significatifs.

Il est souligné la bonne participation de la famille SOLEYMAT pour avoir permis la dépose des cuves la semaine dernière avec l’optimisation du chantier en cours.

Il est également fait remarquer la très bonne réactivité et suivi de la MOE (Maitrise d’œuvre).

Ces optimisations vont permettre la réalisation des travaux rue de l’Octroi et de la Voie Romaine d’un tenant et non plus en 2 phases.

AVIS : Pour la réalisation intégrale du bitume du rond-point il est prévu un arrêté municipal du 30/06 au 13/07. Il est prévu 5 nuits d’interruption complète de toutes circulations. Les dates exactes seront communiquées en temps et heure.

 POINT SUR LES TRAVAUX APPARTEMENTS ROUTE DES PETITS POTACHES

La Commission Bâtiments Communaux s’étant réuni à 18h30 avec le Cabinet VAGANET, informe le Conseil qu’une analyse Technique du bâtiment existant a déjà été réalisée.

Ce dernier fait un état précis des différents lots techniques et met en évidence via des options pécuniaires sur certains points.

Il en ressort un 1er estimatif avec Option :

  • Estimatif initial 204 500 € HT à +/- 12%
  • Option :
    • Traitement charpente > + 3000€
    • Remplacement tuiles ciment (étanchéité remis en cause) > + 16 000€
    • Remplacement menuiseries extérieures (isolation) > + 10 000€
    • Aménagement Parking 6 places bitumé > 20 000€

Ceci amène avec toutes les options + les honoraires cabinets à un estimatif de : 353 628€

La première solution d’aménagement des 2 appartements (type F3) au R+1 ne plaisant pas à la Commission, il a été échangé sur des axes d’améliorations.

Il est convenu d’un nouveau rendez-vous  avec des nouveaux plans en tenant compte de nos réflexions,  pour d’ici fin Juin.

POINT SUR LE CONSEIL MUNICIPAL D’ENFANTS

Il est présenté au Conseil leur état d’esprit et tout particulièrement la Charte CME élaborés par les jeunes.

Les projets qui ressortent principalement de leur concertation et réflexion pour le mieux-être à Septeme :

  • Amélioration d’aménagement du City Park
  • Création d’un Parcours Santé
  • Avoir plus d’autonomie à la cantine dans le choix
  • Soirée Cinéma Familiale (automne-hiver)
  • Brocante Vide Grenier à caractère partiellement caritatif
  • Fresque sous le préau > Projet d’école
  • Nettoyer la Fontaine……

La visite de l’Assemblée Nationale avec invitation au repas de midi par notre député Erwan BINET est toujours programmée le 8 juin.

QUESTIONS DIVERSES

Il a été abordé le remplacement de Mme PRIETO qui fait valoir ses droits à la retraite au 31/08/16.

Mr le Maire explique qu’il a eu plusieurs candidatures.

La candidature de Camille BENEVENT (Septèmoise) a été retenue.

Ayant déjà participé à l’encadrement des TAP, il est envisagé un CDD de 1an dans le cadre d’un CAE (Contrat Accompagné vers l’Emploi) avec la condition qu’elle passe avec succès un CAP Petite Enfance.

Elle exercera dès le 1er Septembre la fonction de Mme PRIETO + accompagnement aux TAP.

COMPTE RENDU DES COMMISSIONS COMMUNALES ET INTERCOMMUNALES

Commission Voirie

Suite à un courrier d’un riverain se plaignant d’une vitesse excessive sur la Route du Palais, la commission voirie s’est rendue sur place pour rencontrer tous les riverains le 21 mai dernier.

Un arrêté sera pris pour limiter la vitesse à 50 km/h.

Un radar pédagogique, prêté un mois par ViennAgglo,  sera mis en place pour sensibiliser les conducteurs à la vitesse.

FISAC

2 commerces de la commune ont pu bénéficier de l’aide du FISAC.

. L’épicerie « Le Petit Marché » pour des travaux de modification d’éclairage, d’accessibilité, d’isolation de façade.

. La fleuriste « FleursEnvie » pour des travaux de climatisation.

JOBS D’ETE DU 13 JUIN AU 26 AOUT 2016

18 Candidatures ont été déposées en Mairie, 11 ont été retenues.

Une réunion est prévue en Mairie vendredi 10 juin à 18h30 avec les jeunes, le Maire, les adjoints et les employés communaux.

Les jeunes travailleront les matins de 7h00 à 12h00.

TOUR DE FRANCE

Il passera sur la commune de SEPTEME le 16 juillet prochain.

Les enfants des TAP ont commencé à peindre les vélos

La prochaine réunion pour l’organisation est prévue le 27 juin 2016 à 20h30.

La réunion pour l’élaboration du planning du gymnase est prévue le 4 juillet 2016.

Le feu d’artifice aura lieu le 9 juillet au château

Ciné été le 18 juillet avec le film « Le Grand Partage »

Séance levée à 22h30.

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

VENDREDI 15 JUILLET 2016 A 20H00

 

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COMPTE RENDU DE LE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 15 JUILLET 2016

  • Excusés : Monsieur BRZEZINSKY Henry  (Pouvoir à ROBERT Jacques), Madame THION Michelle (Pouvoir à ROCHE-BRUNEL Anne-Sophie) et  Madame FICCA Marjorie (Pouvoir à FONTAN Jean-Pierre.)
  • Présents Monsieur CLERC Alain, Monsieur BERTRAND Jean-Claude, Madame DESROCHES Patricia, Madame ROCHE-BRUNEL Anne-Sophie, Monsieur ROBERT Jacques, Monsieur DEVAUX Bernard, Monsieur DREVON Gilbert, Monsieur CHEVALLOT Francis, Madame PERRIN Karine (arrivée à 18h45), Monsieur GAILLARD Jack-John (arrivé à 18h15), Madame BONNARDEL Sandrine,  Monsieur JULLIEN Pierre-Jean,  Monsieur FONTAN Jean-Pierre et Madame SERVANIN Chrystelle.
  • Absentes : Mademoiselle ROLLET Mathilde et Madame SABATIER Florence
  • Secrétaire de séance : Mme SERVANIN Chrystelle

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Délibération Décision Modificative n°1 :

Transfert de crédits dans la section d’investissement et argumentation pour les régularisations en écritures d’ordre afin de rentrer une opération SEDI dans la base du FCTVA. (Règlement de la TVA qui se trouve « à cheval » sur deux exercices.).

Après les explications de Mr Jacques ROBERT, le conseil émet à l’unanimité un avis favorable.

Délibération démarche Zéro Phyto :

Mise en  œuvre de la démarche zéro phyto à  Septème (en collaboration avec Moidieu Détourbe). Une convention a été proposée et approuvée à l’unanimité par le conseil.

Délibération FISAC participation financière de la commune :

 La commune participe au dispositif  FISAC (Fonds d’Intervention et de Soutien pour les Artisans et les Commerçants). Les commerces concernés sont ceux implantés au centre du village. La subvention est répartie de la façon suivante :

  • 15% de subvention par ViennAgglo,
  • 15% de subvention par la commune,
  • 25% de subvention par l’Etat.

Pour un montant de 15 000 € de dépenses éligibles. Pour la commune de Septème, deux dossiers ont été déposés

  • Epicerie « Le petit marché » pour les travaux de rénovation de façade et d’enseigne, de mise en accessibilité du local et pour les travaux liés à la maitrise de l’énergie.
  • La Fleuriste « FleursEnvie » pour des travaux de rénovation de l’enseigne, de la façade et travaux liés à la maîtrise d’énergie.

Le Comité de pilotage réuni de 25 mai 2016 à ViennAgglo a proposé d’octroyer une participation d’un montant de 8 223 € à l’épicerie « Le petit marché » décomposée comme suit :

  • 2 250 € par la commune,
  • 2 250 € par ViennAgglo,
  • 3 723 € par l’Etat.

Et 4 303 € à la fleuriste «  FleursEnvie » décomposée comme suit :

  • 1 177 € par la commune,
  • 1 177 € par ViennAgglo,
  • 1 948 € par l’Etat.

Après délibération le conseil émet un avis favorable à l’unanimité.

Délibération bail emphytéotique ADVIVO :

Afin de permettre la réalisation de quatre logements sociaux  ainsi qu’une surface  commerciale, il est  opportun de mettre à disposition, par bail emphytéotique avec ADVIVO, la parcelle AI117. Pour une durée de 60 ans (du 1° juillet 2016 au 31 juillet 2076). Le conseil approuve à l’unanimité.

Délibération achat de matériel pour le comité des fêtes :

Après explication de Mr le Maire, le conseil municipal approuve à l’unanimité l’achat de dix tables en alu et de trente bancs pliants par la mairie en sachant que le comité des fêtes participe à hauteur de 3 380 €.

Convention SEDI :

Dans la continuité de la délibération du 4 septembre 2015 concernant l’éclairage public, le SEDI, par convention, s’occupera de celui-ci.

Point sur les travaux du Péage :

Les travaux du péage et de la rue l’Octroi se termineront fin juillet avec la création d’un passage piéton surélevé sur la RD 75.

Marché hebdomadaire :

Suite à l’enquête nous avons obtenu 169 réponses. Le marché le dimanche matin (48,52%) a été le plus demandé avec les produits fermiers (94%), les fruits et légumes bio (91,12%) et l’épicerie fine ou artisanale (18.8%).

Projet de fresque sous le préau :

Le Conseil Municipal des Enfants (CME) souhaite proposer à l’ensemble des enfants de l’école Claudius Moussier la création d’une fresque sur « deux faces ». Il y a eu une prise de contact avec un artiste qui pourra mener cette action à bien (formation des enfants qui réaliseront eux même la fresque). Afin de financer ce projet, des actions seront menées par les conseillers du CME (après midi cinéma prévu le 11 novembre par exemple). Le Conseil Municipal félicite cette initiative.

Informations diverses :

  • La piscine de Villette de Vienne sera fermée le premier trimestre 2017
  • Mr le Maire propose d’équiper une quatrième classe d’un tableau informatique (TBI)
  • La Ludomobile passera à Septème un mardi par mois, caravane jeux se déroulera également sur Septème le vendredi 9 juin 2017
  • Ambroisie : Globalement les désherbages ont été correctement réalisés dans les récoltes. Il y a eu des demandes de fauchage complémentaire pour présence d’ambroisie dans quelques sites.

Le prochain conseil municipal aura lieu le Vendredi 9 septembre 2016 à 20h.

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COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU VENDREDI 14 OCTOBRE 2016

  • PRESENTS : Mr Alain CLERC, Mr Jean-Claude BERTRAND, Mme Patricia DESROCHES, Mr Henry BRZEZINSKI, Mme Anne-Sophie ROCHE-BRUNEL, Mr Jacques ROBERT, Mr Bernard DEVAUX, Mr Pierre-Jean JULLIEN, Mr Francis CHEVALLOT, Mr Jack-John GAILLARD, Mr Gilbert DREVON, Mme Michelle THION, Mme Sandrine BONNARDEL, Mr Jean-Pierre FONTAN.
  • EXCUSEES : Mme Florence SABATIER (Pouvoir à Mr Jacques ROBERT), Mme Marjorie FICCA (Pouvoir à Mr Jean-Pierre FONTAN), Mme Chrystelle SERVANIN (Pouvoir à Mr Pierre-Jean JULLIEN), Mme Karine PERRIN (Pouvoir à Mr Alain CLERC), Melle Mathilde ROLLET (Pouvoir à Mr Gilbert DREVON).
  • SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Patricia DESROCHES.

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APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 SEPTEMBRE 2016

Le Compte rendu est approuvé à l’unanimité après les modifications acceptées par le Conseil Municipal.

OUVERTURE D’UNE LIGNE DE CREDIT

Monsieur le Maire informe l’assemblée de la nécessité d’ouvrir une ligne de crédit d’un montant de 200 000 €.

Le Conseil Municipal émet un avis favorable à l’unanimité.

MARTELAGE D’UNE COUPE DANS LA FORET COMMUNALE DE SEPTEME

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal de la nécessité de délibérer pour le martelage d’une coupe dans la forêt communale de SEPTEME, parcelle n° 26 canton de Chapulay.

Il s’agit d’une parcelle proche de Cimes Aventures qui servira de parking ainsi qu’à la création d’une place de dépôt de bois.

Monsieur MICHA Robert est d’accord pour s’occuper de l’abattage du bois. Il versera la taxe d’affouage de 50 €.

Les trois élus garants sont : Messieurs CLERC Alain ; JULLIEN Pierre-Jean et GAILLARD Jack-John.

Le Conseil Municipal à l’unanimité délibère favorablement.

CONVENTION « PARCOURS DE TIR A L’ARC » DANS LA FORET COMMUNALE.

Monsieur le Maire fait part de la convention à renouveler entre la commune de SEPTEME, assistée par l’ONF et le Tir Olympique Viennois pour permettre la mise ne place d’un parcours de tir à l’arc dans la forêt communale de SEPTEME.

Il explique que la concession est consentie pour une durée de neuf ans avec effet rétroactif du 1er septembre 2016 au 31 août 2025.

Il s’agit d’une convention tripartie accordée à titre gratuit.

Le Conseil Municipal à l’unanimité émet un avis favorable.

AUGMENTATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE MADAME LLOPIS DOMINIQUE AU 1ER NOVEMBRE 2016

Actuellement le temps de travail de Madame LLOPIS Dominique est de 30 heures par semaine.

145 enfants mangent à la cantine.

Monsieur le Maire propose à l’assemblée d’augmenter le temps de travail de Madame LLOPIS Dominique à 33 heures par semaine à compter du 1er novembre 2016.

Une demande est faite de faire un état de l’organisation du travail des employés communaux.

Le Conseil Municipal par 17 voix pour et 2 absentions délibère favorablement.

PROJET DE DEVIS POUR CHAMP DE BOSSES POUR VELOS, POULAILLER ET JARDIN

Un devis a été réalisé pour les travaux du poulailler, du jardin ainsi que le champ des bosses pour vélos à proximité du stade et de la maternelle. D’autres devis sont en cours de réalisation.

Messieurs FONTAN Jean-Pierre et GAILLARD Jack-John demande un délai d’une semaine, soit jusqu’au 21 octobre pour trouver d’autre devis.

Sans autre devis, le devis de l’entreprise GUILLAUD TP sera accepté.

Une délibération de principe est prise.

PROJET CHEMIN PIETON LE LONG DE LA RD 38 A CHAPULAY

Géoconcept 3D a effectué un premier projet auquel nous avons apporté des modifications.

Le chemin piéton fera de 1.40 à 1.65 mètres de large. Il sera recouvert de stabilisé. Des bornes plastiques seront placées tous les 30 mètres.

Une réunion voirie sera prévue pour ce projet ainsi que pour faire le point sur l’état des chemins ruraux.

POINT SUR LES TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE LA TRAVERSEE DU PEAGE RD 75 ET RUE DE L’OCTROI

Des petites réserves ont été émises quant à la protection des lampadaires et quelques reprises sur le trottoir chemin Saint Jean.

INFORMATIONS SUR VIENNAGGLO

Le rapport d’activités de ViennAgglo est à disposition en Mairie afin d’être consulté par chacun.

PASSAGE EN REVUE DES COMMISSIONS DE VIENNAGGLO ET POSSIBILITES DE CHANGEMENT.

Monsieur Pierre-Jean JULLIEN s’inscrit dans la commission environnement.

Monsieur Jean-Pierre FONTAN s’inscrit dans la commission déplacement et transport.

Madame Michelle THION se retire de la commission Cohésion Sociale.

NOTIFICATION DE LA DELIBERATION DES STATUTS DE VIENNAGGLO

Cette délibération sera prise ultérieurement.

 DIVERS

 La Caserne des sapeurs-pompiers s’appelle Caserne de SEPTEME et le nom de OYTIER ne peut pas y être associé par décision départementale.

Echangeur sud de Reventin-Vaugris : La décision devait être prise ce jour pour le tracé définitif.

Une modification importante va être mise en place concernant la téléalarme, il en sera parlé lors de la prochaine réunion de la commission «Ages de la Vie ».

 Commission Ambroisie

Jean-Claude BERTRAND et Pierre-Jean JULLIEN ont assisté à la dernière réunion.

La région a repris les compétences assurées par Rhône Pluriel.

L’ambroisie était un peu moins présente semble-t-il mais certains endroits n’ont pas été traités à temps.

Des essais pour éliminer l’ambroisie avec des écimeuses sont à l’étude.

Conseil d’école

Il y a 197 élèves à la rentrée de septembre 2016.

L’ouverture de la 8ème classe va alléger les classes élémentaires.

Un grand nombre de personnes étaient présentes au premier conseil d’école.

Le sou des écoles est toujours très actif.

L’école a l’autorisation financière de recevoir 2 personnes effectuant leur service civique. Ces personnes doivent avoir entre 18 et 25 ans.

Le projet de la fresque est toujours d’actualité. Une demande de financement auprès de la réserve parlementaire a été faite.

La ludomobile obtient un vif succès. 171 personnes y ont participé lors du dernier passage.

Contrat de Rivières

Le contrat de rivières est en train de se mettre en place.

Le budget est de 27 millions d’euros.

Les premiers travaux sur SEPTEME seront effectués à Baraton pour une enveloppe de 435 000 €.

Hors contrat de rivières, des travaux sont envisagés chemin du Canal qui rejoint la rue de l’Octroi.

Restaurant Scolaire

Une réflexion est menée pour l’extension du restaurant scolaire.

Un projet a été demandé à Norbert GARROUX, Architecte.

Elle sera abordée lors de la prochaine réunion de la commission Bâtiments Communaux.

Fin de séance à 22 h 05.

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

VENDREDI 18 NOVEMBRE 2016

A 20H00

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COMPTE- RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU SAMEDI 17 DECEMBRE 2016

  • PRESENTS : MM. Alain CLERC, Jacques ROBERT, Henri BRZEZINSKI, Gilbert  DREVON, Marjorie FICCA, Jean-Pierre FONTAN, Sandrine BONNARDEL, Pierre-Jean JULLIEN, Christelle SERVANIN, Francis CHEVALLOT, Bernard DEVAUX, Michelle THION
  • EXCUSES : MM. Anne-Sophie ROCHE BRUNEL (donne pouvoir à J. ROBERT) Mathilde ROLLET (donne pouvoir à Gilbert DREVON) Patricia DESROCHES (donne pouvoir à Henri BRZEZINSKI) Jean-Claude BERTRAND (donne pouvoir à A.CLERC)
  • ABSENTS : Karine PERRIN, Jack- John GAILLARD, Florence SABATIER
  •  SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Michelle THION.

***************

En début de séance, Monsieur le Maire présente Manon DEVIDAL qui a été embauchée au service Prévention en  milieu ouvert,  en binôme avec  Stéphanie, ainsi que pour les TAP du vendredi après-midi. Manon indique au Conseil que sa mission se passe bien à Septème. Il est envisagé de mettre en place une permanence pour les jeunes de la Commune. Celle-ci pourrait avoir lieu à la salle des  sociétés à raison de 2 heures par semaine. Un point sera fait fin Janvier 2017.

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU C.M DU 18 NOVEMBRE 2016 :

Le Conseil Municipal approuve le compte-rendu à l’unanimité.

DELIBERATION POUR AUGMENTATION  DE LA PARTICIPATION  DE LA COMMUNE A VIENNAGGLO

ViennAgglo  prenant en charge plus de travaux de voirie sur Septème, il est proposé une augmentation d’un montant de 10 000 € de la participation communale.  

Adopté à l’unanimité

DELIBERATION POUR DEMANDE DE SUBVENTION D.E.T.R  POUR L’AGRANDISSEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE :

Monsieur le Maire informe qu’une subvention d’Etat peut être sollicitée pour les travaux d’agrandissement du restaurant scolaire. Celle-ci serait d’un montant de 31 431 €  H.T , soit 40 % du montant de l’opération. Le reste serait financé à raison de 25 % par le Département soit 19 644 € H.T et en autofinancement pour 27 502 € H.T. Une délibération doit donc être prise pour cette demande.

Adopté à l’unanimité

CLOTURE DU TERRAIN DE FOOTBALL JEAN- LUC BONNARDEL :

Monsieur le Maire explique qu’à ce jour certaines équipes évoluent en ligue et ne peuvent pas jouer sur le stade de Septème car celui-ci n’est pas clôturé.

Plusieurs devis ont été demandés après passage de la Ligue Rhône-Alpes.  Il a été préconisé un grillage de 2m20 de haut avec plantation d’une haie  (charmilles, fusains). Le montant de ces travaux oscille entre 20 000 et 25 000 €. D’autres devis sont attendus.

Il est mis en avant le fait que la Commune de MOIDIEU, pour diverses raisons,  repousse   son projet de terrain de football l synthétique. Monsieur ROBERT souhaite que la clôture du stade Jean-Luc BONNARDEL  annule la décision de participation de la commune au projet de Moidieu.  Ceci sera rediscuté en Conseil  ultérieurement.

 Le Conseil municipal, à l’unanimité,  émet un avis favorable à une délibération de principe afin d’autoriser  Monsieur le Maire à effectuer les démarches nécessaires pour la pose de cette clôture.

DELIBERATION DU SEDI POUR L’ETUDE D’IMPLANTATION D’UNE BORNE DE RECHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES :

Monsieur le Maire informe que, bien que la Commune soit peu intéressée par ce projet,  le SEDI, qui a compétence en la matière, souhaite entreprendre cette étude d’un montant de 1080 €. Il propose au Conseil de prendre la délibération, ce coût étant entièrement  pris en charge  par le SEDI .

Adopté à l’unanimité

T.E.P.C.V – INFORMATION

Monsieur le Maire informe qu’il est possible d’obtenir des aides du Territoire Energie Positive Croissance Verte. Une délibération sera étudiée lors de la prochaine réunion du Conseil municipal.

POINT SUR LES TRAVAUX :

  1. Syndicat des eaux Rue des Petits Potaches :

La canalisation principale est posée. Les branchements seront terminés cette semaine.

  1. Bâtiment ADVIVO :

Le bâtiment est sorti de terre. Une plaque de numéro de rue est prévue. Le chantier a une semaine de retard. Un acheteur est intéressé par l’achat de l’ensemble commercial qui aurait une vocation paramédicale.

  1. Champ de bosses vélo :

Le plus gros des travaux devraient  être faits avant les vacances. Herbe en projection prévue. Le poulailler et le jardin seront faits ensuite. Une petite subvention nous  sera peut-être accordée.

  1. Enfouissement des réseaux secs rue du Palefrenier :

Le chantier sera interrompu en fin de semaine pour reprendre début janvier 2017

DIVERS :

  • Inauguration vidéo protection :

La gendarmerie et une trentaine de personnes étaient présentes.

 D’autres communes souhaitent la mettre en place.

  • C.C.A.S :

Le repas du 4 Décembre a été très apprécié. Cinq groupes ont été constitués pour la distribution des colis de fin d’année. Une photo est prévue pour parution dans la presse.

  • Permis de construire :

A compter du 1er janvier 2017, il y a interdiction de construire dans les zones en assainissement collectif. Un arrêté du Préfet est attendu.

  • Contrat enfance jeunesse :

Ce contrat doit être renouvelé pour 3 ans en 2018. En conséquence il faudra travailler sur ce dossier  dès 2017.

 COMMISSIONS COMMUNALES ET INTERCOMMUNALES :

VIENNAGGLO met en place une réflexion sur la signalétique des  commerces.

  1. Gilbert DREVON indique qu’il souhaite faire partie du groupe de travail signalétique.

Un mail a été adressé au représentant des forains pour finaliser le règlement et  les conditions d’installation du marché.

Commission transports :

M .BRZEZINSKI donne quelques informations sur cette commission qui s’est tenue en novembre dernier : Les problèmes  de retard et de surcharge ont été évoqués. La plateforme de mobilité de Pont Evêque est à remettre aux normes. Le renouvellement d’une partie des bus par des véhicules au gaz naturel vert et d’une partie du mobilier urbain sont prévus.

Commissions thématiques :

Monsieur le Maire rappelle la liste des membres des commissions intercommunales. Celle-ci pourra être modifiée chaque année.

Conseil de développement :

Plus de vélos à assistance électrique sont prévus par ViennAgglo en 2017. Un rapport sur la place du vélo dans l’environnement a été fait par ViennAgglo et présenté au Conseil.

Synthèse sur équilibre budgétaire de ViennAgglo :

Un premier jet est présenté par Monsieur le Maire.

INFORMATIONS DIVERSES :

  • Notre commune compte 1998 Habitants
  • Le festival de l’humour aura lieu à Septème le 23 Mars 2017.

PROCHAINS CONSEILS MUNICIPAUX :

VENDREDI 3 FEVRIER 2017 à 20 heures

VENDREDI 10 MARS 2017 à 20 heures

SAMEDI 1er AVRIL 2017 à 10 heures (budget 2017).

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