CONSEIL MUNICIPAL 3/06/16

 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU VENDREDI 3 JUIN 2016

  • PRESENTS : Mr Alain CLERC, Mme Anne-Sophie ROCHE-BRUNEL, Mr Gilbert DREVON, Mr Bernard DEVAUX, Mme Michelle THION, Mr Francis CHEVALLOT, Mr Henry BRZEZINSKI, Mr Jack-John GAILLARD, Mme Sandrine BONNARDEL, Mme Marjorie FICCA, Mme Chrystelle SERVANIN, Mme Karine PERRIN (arrivée à 20h35)
  • EXCUSES : Mme Patricia DESROCHES (Pouvoir à M CLERC Alain), Mr Jacques ROBERT (Pouvoir à Mr Henry BRZEZINSKI), Melle Mathilde ROLLET (Pouvoir à Mr Gilbert DREVON), Mme Florence SABATIER (pouvoir à Mme Anne Sophie ROCHE-BRUNEL), Mr Pierre-Jean JULLIEN (pouvoir à Mme Marjorie FICCA), Mr Jean-Pierre FONTAN (Pouvoir à Mme Christelle SERVANIN).
  • SECRETAIRE DE SEANCE: Mr Jack-John GAILLARD

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En début de séance Mr le Maire fait part des remerciements de Jocelyne MARELLO pour la mise à disposition du Pigeonnier pour le vernissage de plusieurs artistes pendant la Foire du 8 mai. Il y a eu environ 350 visites. Devant ce succès, elle propose de promouvoir via son réseau d’artistes ce local atypique et convivial.

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 AVRIL 2016

Le Conseil Municipal approuve le compte rendu de la réunion du 25 mars 2016 à l’unanimité.

DELIBERATION CIRCUIT VTT INTERCOMMUNAL

ViennAgglo investit depuis de nombreuses années dans des aménagements permettant de faciliter et sécuriser la pratique du vélo, dans plusieurs documents d’orientations stratégiques (PDU, Projet Agglo 2009-2015, Schéma Directeur Vélo…)

Depuis 2014, ViennAgglo, les communes du pays viennois et le Club Viennois d’Animations Cyclistes travaillent pour la définition d’un itinéraire VTT intercommunal permettant de relier toutes les communes entre elles. Cet itinéraire commun (environ 178kms – 3200m de dénivelé) sera de concert avec des boucles locales dans les communes traversées.

Pour Septème cela représenterait environ 27 kms de chemins.

L’itinéraire empruntera, autant que faire se peut, des sentiers, chemins, routes à faible circulation sur domaine public. Cependant, le passage sur domaine privé est parfois nécessaire pour garantir la continuité du circuit ou d’assurer la mise en valeur d’un point remarquable. Sur la commune de Septème cela représente 8 propriétaires avec qui une convention quadripartite (ViennAgglo,  le Club VAC, la commune et le propriétaire) sera proposée d’être signé pour le passage des vététistes et randonneurs pédestres (engins motorisés interdits).

La 1 ère phase de ce projet sera opérationnelle d’ici fin 2016. La 2nde phase sera lancée en 2017. Le Conseil communautaire délibèrera le 23 juin 2016 sur ce projet.

Il convient par cette délibération d’autoriser Mr le Maire à signer toutes les conventions et tous les documents administratifs. Mr le Maire fera parvenir à tous les membres du Conseil un exemplaire de cette convention afin d’en connaitre le contenu dans ses détails.

EMET un avis favorable, AUTORISE Monsieur le Maire à effectuer les démarches nécessaires et signer tous les documents se rapportant à cette affaire.

DELIBERATION GROUPEMENT DE COMMANDES – MARCHE DE FOURNITURE DE PAPIERS.

Dans le cadre du schéma de mutualisation des services adoptés par ViennAgglo il est proposé aux communes membres qui le souhaitent de s’associer à ViennAgglo pour lancer un marché de fournitures de papiers en groupement de commandes (Accord-Cadre).

Le marché se décompose comme suit :

  • Lot n°1 : concerne l’achat de papiers blancs classiques et recyclés pour un maximum annuel de 60 000 € HT.
  • Lot n°2 : concerne l’achat de papiers de couleur pour un maximum annuel de 15 000€ HT
  • Lot n°3 : concerne l’achat d’autres papiers (spécial reprographie) pour un maximum annuel de 10 000€ HT.

La forme du marché est un accord cadre à un seul attributaire pour une durée d’1 an reconductible une fois 1an.

Le Conseil Municipal :

  • EMET un avis favorable,
  • AUTORISE Monsieur le Maire à effectuer les démarches nécessaires et signer tous les documents se rapportant à cette affaire.

DELIBERATION CONVENTION DE SERVITUDE AVEC ERDF – PASSAGE D’UNE CANALISATION SOUTERRAINE

Mr le Maire informe l’assemblée de la réception d’une demande de constitution de servitude formulée par ERDF sur les parcelles communales Route de la Pivollée (section AH96) et Petite Prairie (section AH205) pour l’alimentation de la micro-crèche.

Mr le Maire informe que l’ouverture de la micro crèche sera le 23 Août 2016.

Les membres du Conseil relance pour l’obtention de la convention quadripartite (Commune, ViennAgglo, CAF et Mme CROZIER).

Après avoir entendu cet exposé, le conseil municipal à l’unanimité :

  • EMET un avis favorable,
  • AUTORISE Monsieur le Maire à effectuer les démarches nécessaires et signer tous les documents se rapportant à cette affaire.

DELIBERATION AUGMENTATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE 2 EMPLOYEES COMMUNALES

Modification du Temps de travail de Mme PETREQUIN Martine :

Afin de satisfaire une qualité de service public en développement il convient d’augmenter son temps de travail de 18/35eme à 29/35eme à compter du 1er Septembre 2016. (14h remboursées par l’Association Cantine,  15h par la commune).

Cette augmentation de temps de travail supérieure à 10% sera soumise à l’approbation du Comité Technique Paritaire  (CTP).

  • Modification Temps de travail de Mme ABATTU Evelyne :

Afin de satisfaire une qualité de service public en développement il convient d’augmenter son temps de travail de 30/35eme à 32/35eme à compter du 1er Septembre 2016.

Les tableaux de services des effectifs seront modifiés en conséquence à partir du 1er Septembre 2016.

Après avoir entendu cet exposé, le conseil municipal à l’unanimité :

  • EMET un avis favorable,
  • AUTORISE Monsieur le Maire à effectuer les démarches nécessaires et signer tous les documents se rapportant à cette affaire.

POINT SUR LES TRAVAUX D’AMENAGEMENT DU PEAGE

Les travaux se déroulent bien et dans les temps du planning initial. A ce jour pas de surcoûts significatifs.

Il est souligné la bonne participation de la famille SOLEYMAT pour avoir permis la dépose des cuves la semaine dernière avec l’optimisation du chantier en cours.

Il est également fait remarquer la très bonne réactivité et suivi de la MOE (Maitrise d’œuvre).

Ces optimisations vont permettre la réalisation des travaux rue de l’Octroi et de la Voie Romaine d’un tenant et non plus en 2 phases.

AVIS : Pour la réalisation intégrale du bitume du rond-point il est prévu un arrêté municipal du 30/06 au 13/07. Il est prévu 5 nuits d’interruption complète de toutes circulations. Les dates exactes seront communiquées en temps et heure.

 POINT SUR LES TRAVAUX APPARTEMENTS ROUTE DES PETITS POTACHES

La Commission Bâtiments Communaux s’étant réuni à 18h30 avec le Cabinet VAGANET, informe le Conseil qu’une analyse Technique du bâtiment existant a déjà été réalisée.

Ce dernier fait un état précis des différents lots techniques et met en évidence via des options pécuniaires sur certains points.

Il en ressort un 1er estimatif avec Option :

  • Estimatif initial 204 500 € HT à +/- 12%
  • Option :
    • Traitement charpente > + 3000€
    • Remplacement tuiles ciment (étanchéité remis en cause) > + 16 000€
    • Remplacement menuiseries extérieures (isolation) > + 10 000€
    • Aménagement Parking 6 places bitumé > 20 000€

Ceci amène avec toutes les options + les honoraires cabinets à un estimatif de : 353 628€

La première solution d’aménagement des 2 appartements (type F3) au R+1 ne plaisant pas à la Commission, il a été échangé sur des axes d’améliorations.

Il est convenu d’un nouveau rendez-vous  avec des nouveaux plans en tenant compte de nos réflexions,  pour d’ici fin Juin.

POINT SUR LE CONSEIL MUNICIPAL D’ENFANTS

Il est présenté au Conseil leur état d’esprit et tout particulièrement la Charte CME élaborés par les jeunes.

Les projets qui ressortent principalement de leur concertation et réflexion pour le mieux-être à Septeme :

  • Amélioration d’aménagement du City Park
  • Création d’un Parcours Santé
  • Avoir plus d’autonomie à la cantine dans le choix
  • Soirée Cinéma Familiale (automne-hiver)
  • Brocante Vide Grenier à caractère partiellement caritatif
  • Fresque sous le préau > Projet d’école
  • Nettoyer la Fontaine……

La visite de l’Assemblée Nationale avec invitation au repas de midi par notre député Erwan BINET est toujours programmée le 8 juin.

QUESTIONS DIVERSES

Il a été abordé le remplacement de Mme PRIETO qui fait valoir ses droits à la retraite au 31/08/16.

Mr le Maire explique qu’il a eu plusieurs candidatures.

La candidature de Camille BENEVENT (Septèmoise) a été retenue.

Ayant déjà participé à l’encadrement des TAP, il est envisagé un CDD de 1an dans le cadre d’un CAE (Contrat Accompagné vers l’Emploi) avec la condition qu’elle passe avec succès un CAP Petite Enfance.

Elle exercera dès le 1er Septembre la fonction de Mme PRIETO + accompagnement aux TAP.

COMPTE RENDU DES COMMISSIONS COMMUNALES ET INTERCOMMUNALES

Commission Voirie

Suite à un courrier d’un riverain se plaignant d’une vitesse excessive sur la Route du Palais, la commission voirie s’est rendue sur place pour rencontrer tous les riverains le 21 mai dernier.

Un arrêté sera pris pour limiter la vitesse à 50 km/h.

Un radar pédagogique, prêté un mois par ViennAgglo,  sera mis en place pour sensibiliser les conducteurs à la vitesse.

FISAC

2 commerces de la commune ont pu bénéficier de l’aide du FISAC.

. L’épicerie « Le Petit Marché » pour des travaux de modification d’éclairage, d’accessibilité, d’isolation de façade.

. La fleuriste « FleursEnvie » pour des travaux de climatisation.

JOBS D’ETE DU 13 JUIN AU 26 AOUT 2016

18 Candidatures ont été déposées en Mairie, 11 ont été retenues.

Une réunion est prévue en Mairie vendredi 10 juin à 18h30 avec les jeunes, le Maire, les adjoints et les employés communaux.

Les jeunes travailleront les matins de 7h00 à 12h00.

TOUR DE FRANCE

Il passera sur la commune de SEPTEME le 16 juillet prochain.

Les enfants des TAP ont commencé à peindre les vélos

La prochaine réunion pour l’organisation est prévue le 27 juin 2016 à 20h30.

La réunion pour l’élaboration du planning du gymnase est prévue le 4 juillet 2016.

Le feu d’artifice aura lieu le 9 juillet au château

Ciné été le 18 juillet avec le film « Le Grand Partage »

Séance levée à 22h30.

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

VENDREDI 15 JUILLET 2016 A 20H00

 

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