CONSEIL MUNICIPAL 15/07/16

COMPTE RENDU DE LE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 15 JUILLET 2016

  • Excusés : Monsieur BRZEZINSKY Henry  (Pouvoir à ROBERT Jacques), Madame THION Michelle (Pouvoir à ROCHE-BRUNEL Anne-Sophie) et  Madame FICCA Marjorie (Pouvoir à FONTAN Jean-Pierre.)
  • Présents Monsieur CLERC Alain, Monsieur BERTRAND Jean-Claude, Madame DESROCHES Patricia, Madame ROCHE-BRUNEL Anne-Sophie, Monsieur ROBERT Jacques, Monsieur DEVAUX Bernard, Monsieur DREVON Gilbert, Monsieur CHEVALLOT Francis, Madame PERRIN Karine (arrivée à 18h45), Monsieur GAILLARD Jack-John (arrivé à 18h15), Madame BONNARDEL Sandrine,  Monsieur JULLIEN Pierre-Jean,  Monsieur FONTAN Jean-Pierre et Madame SERVANIN Chrystelle.
  • Absentes : Mademoiselle ROLLET Mathilde et Madame SABATIER Florence
  • Secrétaire de séance : Mme SERVANIN Chrystelle

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Délibération Décision Modificative n°1 :

Transfert de crédits dans la section d’investissement et argumentation pour les régularisations en écritures d’ordre afin de rentrer une opération SEDI dans la base du FCTVA. (Règlement de la TVA qui se trouve « à cheval » sur deux exercices.).

Après les explications de Mr Jacques ROBERT, le conseil émet à l’unanimité un avis favorable.

Délibération démarche Zéro Phyto :

Mise en  œuvre de la démarche zéro phyto à  Septème (en collaboration avec Moidieu Détourbe). Une convention a été proposée et approuvée à l’unanimité par le conseil.

Délibération FISAC participation financière de la commune :

 La commune participe au dispositif  FISAC (Fonds d’Intervention et de Soutien pour les Artisans et les Commerçants). Les commerces concernés sont ceux implantés au centre du village. La subvention est répartie de la façon suivante :

  • 15% de subvention par ViennAgglo,
  • 15% de subvention par la commune,
  • 25% de subvention par l’Etat.

Pour un montant de 15 000 € de dépenses éligibles. Pour la commune de Septème, deux dossiers ont été déposés

  • Epicerie « Le petit marché » pour les travaux de rénovation de façade et d’enseigne, de mise en accessibilité du local et pour les travaux liés à la maitrise de l’énergie.
  • La Fleuriste « FleursEnvie » pour des travaux de rénovation de l’enseigne, de la façade et travaux liés à la maîtrise d’énergie.

Le Comité de pilotage réuni de 25 mai 2016 à ViennAgglo a proposé d’octroyer une participation d’un montant de 8 223 € à l’épicerie « Le petit marché » décomposée comme suit :

  • 2 250 € par la commune,
  • 2 250 € par ViennAgglo,
  • 3 723 € par l’Etat.

Et 4 303 € à la fleuriste «  FleursEnvie » décomposée comme suit :

  • 1 177 € par la commune,
  • 1 177 € par ViennAgglo,
  • 1 948 € par l’Etat.

Après délibération le conseil émet un avis favorable à l’unanimité.

Délibération bail emphytéotique ADVIVO :

Afin de permettre la réalisation de quatre logements sociaux  ainsi qu’une surface  commerciale, il est  opportun de mettre à disposition, par bail emphytéotique avec ADVIVO, la parcelle AI117. Pour une durée de 60 ans (du 1° juillet 2016 au 31 juillet 2076). Le conseil approuve à l’unanimité.

Délibération achat de matériel pour le comité des fêtes :

Après explication de Mr le Maire, le conseil municipal approuve à l’unanimité l’achat de dix tables en alu et de trente bancs pliants par la mairie en sachant que le comité des fêtes participe à hauteur de 3 380 €.

Convention SEDI :

Dans la continuité de la délibération du 4 septembre 2015 concernant l’éclairage public, le SEDI, par convention, s’occupera de celui-ci.

Point sur les travaux du Péage :

Les travaux du péage et de la rue l’Octroi se termineront fin juillet avec la création d’un passage piéton surélevé sur la RD 75.

Marché hebdomadaire :

Suite à l’enquête nous avons obtenu 169 réponses. Le marché le dimanche matin (48,52%) a été le plus demandé avec les produits fermiers (94%), les fruits et légumes bio (91,12%) et l’épicerie fine ou artisanale (18.8%).

Projet de fresque sous le préau :

Le Conseil Municipal des Enfants (CME) souhaite proposer à l’ensemble des enfants de l’école Claudius Moussier la création d’une fresque sur « deux faces ». Il y a eu une prise de contact avec un artiste qui pourra mener cette action à bien (formation des enfants qui réaliseront eux même la fresque). Afin de financer ce projet, des actions seront menées par les conseillers du CME (après midi cinéma prévu le 11 novembre par exemple). Le Conseil Municipal félicite cette initiative.

Informations diverses :

  • La piscine de Villette de Vienne sera fermée le premier trimestre 2017
  • Mr le Maire propose d’équiper une quatrième classe d’un tableau informatique (TBI)
  • La Ludomobile passera à Septème un mardi par mois, caravane jeux se déroulera également sur Septème le vendredi 9 juin 2017
  • Ambroisie : Globalement les désherbages ont été correctement réalisés dans les récoltes. Il y a eu des demandes de fauchage complémentaire pour présence d’ambroisie dans quelques sites.

Le prochain conseil municipal aura lieu le Vendredi 9 septembre 2016 à 20h.

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