CONSEIL MUNICIPAL 14/10/16

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU VENDREDI 14 OCTOBRE 2016

  • PRESENTS : Mr Alain CLERC, Mr Jean-Claude BERTRAND, Mme Patricia DESROCHES, Mr Henry BRZEZINSKI, Mme Anne-Sophie ROCHE-BRUNEL, Mr Jacques ROBERT, Mr Bernard DEVAUX, Mr Pierre-Jean JULLIEN, Mr Francis CHEVALLOT, Mr Jack-John GAILLARD, Mr Gilbert DREVON, Mme Michelle THION, Mme Sandrine BONNARDEL, Mr Jean-Pierre FONTAN.
  • EXCUSEES : Mme Florence SABATIER (Pouvoir à Mr Jacques ROBERT), Mme Marjorie FICCA (Pouvoir à Mr Jean-Pierre FONTAN), Mme Chrystelle SERVANIN (Pouvoir à Mr Pierre-Jean JULLIEN), Mme Karine PERRIN (Pouvoir à Mr Alain CLERC), Melle Mathilde ROLLET (Pouvoir à Mr Gilbert DREVON).
  • SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Patricia DESROCHES.

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APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 SEPTEMBRE 2016

Le Compte rendu est approuvé à l’unanimité après les modifications acceptées par le Conseil Municipal.

OUVERTURE D’UNE LIGNE DE CREDIT

Monsieur le Maire informe l’assemblée de la nécessité d’ouvrir une ligne de crédit d’un montant de 200 000 €.

Le Conseil Municipal émet un avis favorable à l’unanimité.

MARTELAGE D’UNE COUPE DANS LA FORET COMMUNALE DE SEPTEME

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal de la nécessité de délibérer pour le martelage d’une coupe dans la forêt communale de SEPTEME, parcelle n° 26 canton de Chapulay.

Il s’agit d’une parcelle proche de Cimes Aventures qui servira de parking ainsi qu’à la création d’une place de dépôt de bois.

Monsieur MICHA Robert est d’accord pour s’occuper de l’abattage du bois. Il versera la taxe d’affouage de 50 €.

Les trois élus garants sont : Messieurs CLERC Alain ; JULLIEN Pierre-Jean et GAILLARD Jack-John.

Le Conseil Municipal à l’unanimité délibère favorablement.

CONVENTION « PARCOURS DE TIR A L’ARC » DANS LA FORET COMMUNALE.

Monsieur le Maire fait part de la convention à renouveler entre la commune de SEPTEME, assistée par l’ONF et le Tir Olympique Viennois pour permettre la mise ne place d’un parcours de tir à l’arc dans la forêt communale de SEPTEME.

Il explique que la concession est consentie pour une durée de neuf ans avec effet rétroactif du 1er septembre 2016 au 31 août 2025.

Il s’agit d’une convention tripartie accordée à titre gratuit.

Le Conseil Municipal à l’unanimité émet un avis favorable.

AUGMENTATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE MADAME LLOPIS DOMINIQUE AU 1ER NOVEMBRE 2016

Actuellement le temps de travail de Madame LLOPIS Dominique est de 30 heures par semaine.

145 enfants mangent à la cantine.

Monsieur le Maire propose à l’assemblée d’augmenter le temps de travail de Madame LLOPIS Dominique à 33 heures par semaine à compter du 1er novembre 2016.

Une demande est faite de faire un état de l’organisation du travail des employés communaux.

Le Conseil Municipal par 17 voix pour et 2 absentions délibère favorablement.

PROJET DE DEVIS POUR CHAMP DE BOSSES POUR VELOS, POULAILLER ET JARDIN

Un devis a été réalisé pour les travaux du poulailler, du jardin ainsi que le champ des bosses pour vélos à proximité du stade et de la maternelle. D’autres devis sont en cours de réalisation.

Messieurs FONTAN Jean-Pierre et GAILLARD Jack-John demande un délai d’une semaine, soit jusqu’au 21 octobre pour trouver d’autre devis.

Sans autre devis, le devis de l’entreprise GUILLAUD TP sera accepté.

Une délibération de principe est prise.

PROJET CHEMIN PIETON LE LONG DE LA RD 38 A CHAPULAY

Géoconcept 3D a effectué un premier projet auquel nous avons apporté des modifications.

Le chemin piéton fera de 1.40 à 1.65 mètres de large. Il sera recouvert de stabilisé. Des bornes plastiques seront placées tous les 30 mètres.

Une réunion voirie sera prévue pour ce projet ainsi que pour faire le point sur l’état des chemins ruraux.

POINT SUR LES TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE LA TRAVERSEE DU PEAGE RD 75 ET RUE DE L’OCTROI

Des petites réserves ont été émises quant à la protection des lampadaires et quelques reprises sur le trottoir chemin Saint Jean.

INFORMATIONS SUR VIENNAGGLO

Le rapport d’activités de ViennAgglo est à disposition en Mairie afin d’être consulté par chacun.

PASSAGE EN REVUE DES COMMISSIONS DE VIENNAGGLO ET POSSIBILITES DE CHANGEMENT.

Monsieur Pierre-Jean JULLIEN s’inscrit dans la commission environnement.

Monsieur Jean-Pierre FONTAN s’inscrit dans la commission déplacement et transport.

Madame Michelle THION se retire de la commission Cohésion Sociale.

NOTIFICATION DE LA DELIBERATION DES STATUTS DE VIENNAGGLO

Cette délibération sera prise ultérieurement.

 DIVERS

 La Caserne des sapeurs-pompiers s’appelle Caserne de SEPTEME et le nom de OYTIER ne peut pas y être associé par décision départementale.

Echangeur sud de Reventin-Vaugris : La décision devait être prise ce jour pour le tracé définitif.

Une modification importante va être mise en place concernant la téléalarme, il en sera parlé lors de la prochaine réunion de la commission «Ages de la Vie ».

 Commission Ambroisie

Jean-Claude BERTRAND et Pierre-Jean JULLIEN ont assisté à la dernière réunion.

La région a repris les compétences assurées par Rhône Pluriel.

L’ambroisie était un peu moins présente semble-t-il mais certains endroits n’ont pas été traités à temps.

Des essais pour éliminer l’ambroisie avec des écimeuses sont à l’étude.

Conseil d’école

Il y a 197 élèves à la rentrée de septembre 2016.

L’ouverture de la 8ème classe va alléger les classes élémentaires.

Un grand nombre de personnes étaient présentes au premier conseil d’école.

Le sou des écoles est toujours très actif.

L’école a l’autorisation financière de recevoir 2 personnes effectuant leur service civique. Ces personnes doivent avoir entre 18 et 25 ans.

Le projet de la fresque est toujours d’actualité. Une demande de financement auprès de la réserve parlementaire a été faite.

La ludomobile obtient un vif succès. 171 personnes y ont participé lors du dernier passage.

Contrat de Rivières

Le contrat de rivières est en train de se mettre en place.

Le budget est de 27 millions d’euros.

Les premiers travaux sur SEPTEME seront effectués à Baraton pour une enveloppe de 435 000 €.

Hors contrat de rivières, des travaux sont envisagés chemin du Canal qui rejoint la rue de l’Octroi.

Restaurant Scolaire

Une réflexion est menée pour l’extension du restaurant scolaire.

Un projet a été demandé à Norbert GARROUX, Architecte.

Elle sera abordée lors de la prochaine réunion de la commission Bâtiments Communaux.

Fin de séance à 22 h 05.

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

VENDREDI 18 NOVEMBRE 2016

A 20H00

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