CONSEIL MUNICIPAL 17/12/16

COMPTE- RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU SAMEDI 17 DECEMBRE 2016

  • PRESENTS : MM. Alain CLERC, Jacques ROBERT, Henri BRZEZINSKI, Gilbert  DREVON, Marjorie FICCA, Jean-Pierre FONTAN, Sandrine BONNARDEL, Pierre-Jean JULLIEN, Christelle SERVANIN, Francis CHEVALLOT, Bernard DEVAUX, Michelle THION
  • EXCUSES : MM. Anne-Sophie ROCHE BRUNEL (donne pouvoir à J. ROBERT) Mathilde ROLLET (donne pouvoir à Gilbert DREVON) Patricia DESROCHES (donne pouvoir à Henri BRZEZINSKI) Jean-Claude BERTRAND (donne pouvoir à A.CLERC)
  • ABSENTS : Karine PERRIN, Jack- John GAILLARD, Florence SABATIER
  •  SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Michelle THION.

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En début de séance, Monsieur le Maire présente Manon DEVIDAL qui a été embauchée au service Prévention en  milieu ouvert,  en binôme avec  Stéphanie, ainsi que pour les TAP du vendredi après-midi. Manon indique au Conseil que sa mission se passe bien à Septème. Il est envisagé de mettre en place une permanence pour les jeunes de la Commune. Celle-ci pourrait avoir lieu à la salle des  sociétés à raison de 2 heures par semaine. Un point sera fait fin Janvier 2017.

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU C.M DU 18 NOVEMBRE 2016 :

Le Conseil Municipal approuve le compte-rendu à l’unanimité.

DELIBERATION POUR AUGMENTATION  DE LA PARTICIPATION  DE LA COMMUNE A VIENNAGGLO

ViennAgglo  prenant en charge plus de travaux de voirie sur Septème, il est proposé une augmentation d’un montant de 10 000 € de la participation communale.  

Adopté à l’unanimité

DELIBERATION POUR DEMANDE DE SUBVENTION D.E.T.R  POUR L’AGRANDISSEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE :

Monsieur le Maire informe qu’une subvention d’Etat peut être sollicitée pour les travaux d’agrandissement du restaurant scolaire. Celle-ci serait d’un montant de 31 431 €  H.T , soit 40 % du montant de l’opération. Le reste serait financé à raison de 25 % par le Département soit 19 644 € H.T et en autofinancement pour 27 502 € H.T. Une délibération doit donc être prise pour cette demande.

Adopté à l’unanimité

CLOTURE DU TERRAIN DE FOOTBALL JEAN- LUC BONNARDEL :

Monsieur le Maire explique qu’à ce jour certaines équipes évoluent en ligue et ne peuvent pas jouer sur le stade de Septème car celui-ci n’est pas clôturé.

Plusieurs devis ont été demandés après passage de la Ligue Rhône-Alpes.  Il a été préconisé un grillage de 2m20 de haut avec plantation d’une haie  (charmilles, fusains). Le montant de ces travaux oscille entre 20 000 et 25 000 €. D’autres devis sont attendus.

Il est mis en avant le fait que la Commune de MOIDIEU, pour diverses raisons,  repousse   son projet de terrain de football l synthétique. Monsieur ROBERT souhaite que la clôture du stade Jean-Luc BONNARDEL  annule la décision de participation de la commune au projet de Moidieu.  Ceci sera rediscuté en Conseil  ultérieurement.

 Le Conseil municipal, à l’unanimité,  émet un avis favorable à une délibération de principe afin d’autoriser  Monsieur le Maire à effectuer les démarches nécessaires pour la pose de cette clôture.

DELIBERATION DU SEDI POUR L’ETUDE D’IMPLANTATION D’UNE BORNE DE RECHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES :

Monsieur le Maire informe que, bien que la Commune soit peu intéressée par ce projet,  le SEDI, qui a compétence en la matière, souhaite entreprendre cette étude d’un montant de 1080 €. Il propose au Conseil de prendre la délibération, ce coût étant entièrement  pris en charge  par le SEDI .

Adopté à l’unanimité

T.E.P.C.V – INFORMATION

Monsieur le Maire informe qu’il est possible d’obtenir des aides du Territoire Energie Positive Croissance Verte. Une délibération sera étudiée lors de la prochaine réunion du Conseil municipal.

POINT SUR LES TRAVAUX :

  1. Syndicat des eaux Rue des Petits Potaches :

La canalisation principale est posée. Les branchements seront terminés cette semaine.

  1. Bâtiment ADVIVO :

Le bâtiment est sorti de terre. Une plaque de numéro de rue est prévue. Le chantier a une semaine de retard. Un acheteur est intéressé par l’achat de l’ensemble commercial qui aurait une vocation paramédicale.

  1. Champ de bosses vélo :

Le plus gros des travaux devraient  être faits avant les vacances. Herbe en projection prévue. Le poulailler et le jardin seront faits ensuite. Une petite subvention nous  sera peut-être accordée.

  1. Enfouissement des réseaux secs rue du Palefrenier :

Le chantier sera interrompu en fin de semaine pour reprendre début janvier 2017

DIVERS :

  • Inauguration vidéo protection :

La gendarmerie et une trentaine de personnes étaient présentes.

 D’autres communes souhaitent la mettre en place.

  • C.C.A.S :

Le repas du 4 Décembre a été très apprécié. Cinq groupes ont été constitués pour la distribution des colis de fin d’année. Une photo est prévue pour parution dans la presse.

  • Permis de construire :

A compter du 1er janvier 2017, il y a interdiction de construire dans les zones en assainissement collectif. Un arrêté du Préfet est attendu.

  • Contrat enfance jeunesse :

Ce contrat doit être renouvelé pour 3 ans en 2018. En conséquence il faudra travailler sur ce dossier  dès 2017.

 COMMISSIONS COMMUNALES ET INTERCOMMUNALES :

VIENNAGGLO met en place une réflexion sur la signalétique des  commerces.

  1. Gilbert DREVON indique qu’il souhaite faire partie du groupe de travail signalétique.

Un mail a été adressé au représentant des forains pour finaliser le règlement et  les conditions d’installation du marché.

Commission transports :

M .BRZEZINSKI donne quelques informations sur cette commission qui s’est tenue en novembre dernier : Les problèmes  de retard et de surcharge ont été évoqués. La plateforme de mobilité de Pont Evêque est à remettre aux normes. Le renouvellement d’une partie des bus par des véhicules au gaz naturel vert et d’une partie du mobilier urbain sont prévus.

Commissions thématiques :

Monsieur le Maire rappelle la liste des membres des commissions intercommunales. Celle-ci pourra être modifiée chaque année.

Conseil de développement :

Plus de vélos à assistance électrique sont prévus par ViennAgglo en 2017. Un rapport sur la place du vélo dans l’environnement a été fait par ViennAgglo et présenté au Conseil.

Synthèse sur équilibre budgétaire de ViennAgglo :

Un premier jet est présenté par Monsieur le Maire.

INFORMATIONS DIVERSES :

  • Notre commune compte 1998 Habitants
  • Le festival de l’humour aura lieu à Septème le 23 Mars 2017.

PROCHAINS CONSEILS MUNICIPAUX :

VENDREDI 3 FEVRIER 2017 à 20 heures

VENDREDI 10 MARS 2017 à 20 heures

SAMEDI 1er AVRIL 2017 à 10 heures (budget 2017).

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