compte rendu 12/05/17

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU VENDREDI 12 MAI 2017

  • PRESENTS: Mr Alain CLERC, Mr Jean-Claude BERTRAND(Présent jusqu’à 22 heures), Mme Anne-Sophie ROCHE-BRUNEL, Mme Patricia DESROCHES, Mr Henry BRZEZINSKI, Mr Gilbert DREVON, Mr Bernard DEVAUX,, Mr Pierre-Jean JULLIEN Mme Michelle THION, Mr Francis CHEVALLOT, Mr Jean-Pierre FONTAN,  Mme Sandrine BONNARDEL, Mr Jack-John GAILLARD, Mme Florence SABATIER
  • EXCUSES : Mr Jacques ROBERT (Pouvoir à Mr Henry BRZEZINSKI), Mme Karine PERRIN (Pouvoir à Mr Francis CHEVALLOT), Melle Mathilde ROLLET (Pouvoir à Mr Gilbert DREVON) Mme Christelle SERVANIN (Pouvoir à Mr Pierre-Jean JULLIEN), Mme Marjorie FICCA (Pouvoir à Mr Jean-Pierre FONTAN).
  • SECRETAIRE DE SEANCE : Mr Francis CHEVALLOT

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Rencontre APJ (Aide projet Jeunes) :

Un groupe de 7 jeunes des communes du Contrat Enfance Jeunesse présente un diaporama de leur projet de voyage. Ce projet pour 9 jeunes de APJ, porte sur un voyage en Croatie- Bosnie pour une durée de 3 semaines en juillet. Ce voyage leur permettra d’être autonome, de connaître d’autres cultures, de se perfectionner en anglais, et d’aider une association du pays. Après présentation d’un  budget prévisionnel, ils demandent  à la mairie une participation. Dans tous les cas, le voyage aura lieu.

  1. Le Maire remercie ce groupe de APJ, et leur dit que nous en parlerons en CM.

Rencontre avec Mme ALGOFROY  – Bureau d’étude AGROTIS – Restitution du plan de désherbage :

Mme ALGOFROY, Paysagiste, nous présente son audit sur les pratiques Phytosanitaires de notre commune, réalisé en janvier 2017, avec l’aide de M. Jean Claude BERTRAND.

Cet audit aide à répondre à la loi relative à la transition énergétique,  sur  la prévention des risques liés à l’utilisation des produits phytosanitaires,  mise en application en janvier 2018.  Notre commune a déjà engagé une démarche afin de modifier la pratique et l’utilisation de ces produits, complétée par des formations de nos agents.

Mme ALGOFROY demande à la commune de prendre en compte ses recommandations et nous informe que pour la mise en œuvre, il y a des subventions, de l’ordre de 80%, pour l’achat de matériel.

La commission voirie reprendra cette étude pour la mise en place de certaines pratiques.

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU  1er avril 2017.

Les corrections demandées n’ont pas été faites. L’approbation de ce compte rendu sera faite lors du prochain conseil municipal.

DELIBERATION DEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNT ADVIVO  pour le financement de l’opération « rue du Pigeonnier »

Prêt d’un montant total de 450.000 Euros

ViennAgglo prend 50% et notre commune 50%

  • Avis favorable à l’unanimité.

DELIBERATION GROUPEMENT DE COMMANDES – Marché de fourniture et livraison de vêtements et accessoires de protection et de sécurité.

  • Avis favorable à l’unanimité

DELIBERATION CONVENTION CHEQUES VACANCES avec ANCV pour JLMS

Cette convention avec l’Agence Nationale des Chèques Vacances permettra aux parents des jeunes accueillis à JLMS (Jeunesse Loisirs Multisports Septème) de payer avec des chèques vacances.

  • Avis favorable à l’unanimité.

DELIBERATION CONSTRUCTION D’UNE SALLE ASSOCIATIVE POUR LE COMITE DES FETES

Après présentation du plan présentant le projet, le budget prévisionnel s’élève à 88.222,05 € HT. Un appel d’offre sera lancé si le projet est accepté.

  • Avis favorable à l’unanimité.

DELIBERATION DEMANDE DE SUVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL pour la construction de la salle associative pour le comité des fêtes

  • Avis favorable à l’unanimité.

ELECTIONS LEGISLATIVES – Permanence aux bureaux de vote :

Le premier tour est le  11  juin et le deuxième le 18 juin.

Il est décidé de garder le même planning qu’au 2ème tour des présidentielles (horaires et personnes).

Ceux qui veulent changer doivent avertir Sylvie.

En 2014 trente huit personnes (deux listes) ont manifestés leur intérêt pour la vie démocratique et l’intérêt général. En cas de difficulté pour la tenue des bureaux de vote il convient en priorité de solliciter ces personnes.

POINT SUR LA CLÔTURE DU STADE (Demande de subvention)

L’ensemble de la clôture est terminé, sauf sur l’espace entre le gymnase et les vestiaires, en attendant le projet de la salle pour le comité des fêtes. En attente des subventions de la ligue Auvergne Rhône Alpes de football.

POINT SUR LA FUSION DES 2 INTERCOMMUNALITES de ViennAgglo et CONDRIEU.

Une première réunion a eu lieu avec les 30 maires (2 intercommunalités + Meyssiez), et un groupe de travail a été lancé. Cette nouvelle communauté d’agglomération doit voir le jour  au 01/01/2018

Une réunion des élus de Pont Evêque et de Septème est prévue le 23 mai à Pont Evêque, afin de présenter les enjeux de la fusion.

POINT SUR L’EXTENTION DE LA CANTINE

Permis de construire accepté.

Fin de l’Appel d’Offre le 19 mai.

  • Commission Appel d’Offre : Ouverture le 20 mai à 8 h à la mairie.

 AUTRES POINTS :

Ecole : L’état verse une subvention de 500€ pour le poulailler et le jardin.

TAP : Spectacle le 19 mai à 18h au gymnase. Ce spectacle reprendra le travail des 3 années de TAP.

Caravan’Jeux le vendredi 9 juin à Septème au gymnase, de 14h à 21h. Thème Far West. Beaucoup de jeux autour de ce thème. Un repas sera proposé par le sou des écoles sur ce même thème.

Commission consultative des impôts directs : Réunion le 10 juin à 10h30 à la mairie  (5 personnes minimum).

Commission « Age de la vie » : Transfert de crèches.

Film documentaire: « Qu’est-ce qu’on attend? »  Le 16/05/2017 à 20h00 au Multiplexe Amphi Vienne.

Pour le projet de jeunes de APJ, présenté au début du Conseil, voyage en Croatie –Bosnie, une délibération sera proposée pour une participation de 500€.

Avis favorable à l’unanimité.

Marché de Septème : Ouverture le dimanche 21 mai de 7h à 13h. Des affiches sont posées. On retrouvera 2 primeurs, 1 fromager, une rôtisserie, et un marchand d’asperges.

Spectacle « Poussières d’étoile » à Septème le 13 mai à 20h30,  spectacle musical au profit des enfants malades.

PROCHAINS CONSEILS MUNICIPAUX

VENDREDI 23 JUIN  A 20 HEURES

VENDREDI 1er SEPTEMBRE A 20 HEURES

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