CONSEIL MUNICIPAL 23/06/17

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU VENDREDI 23 JUIN 2017

  •  PRESENTS : Mr Alain CLERC, Mr Jean-Claude BERTRAND, Mme Patricia DESROCHES, Mr Henry BRZEZINSKI, Mme Anne-Sophie ROCHE-BRUNEL, Mr Jacques ROBERT, Mr Bernard DEVAUX, Mr Gilbert DREVON, Mme Michelle THION, Mme Marjorie FICCA, Mr Jean-Pierre FONTAN, Mme Chrystelle SERVANIN, Mr Francis CHEVALLOT,  Mr Pierre-Jean JULLIEN, Mme Sandrine BONNARDEL.
  • EXCUSEES : Mme Mathilde ROLLET (Pouvoir à Mr Gilbert DREVON), Mme Florence SABATIER (Pouvoir à Mr Jacques ROBERT).
  • ABSENTS : Mme Karine PERRIN, Mr Jack-John GAILLARD.
  • SECRETAIRE DE SÉANCE : Mme Patricia DESROCHES.

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INTERVENTION DU CONSEIL MUNICIPAL D’ENFANTS

Les enfants du Conseil Municipal d’Enfants se présentent et expliquent leur rôle depuis leur élection. Le diaporama retrace toutes les actions sur la commune auxquelles ils ont participé.

Rappel du voyage à Paris, découverte de l’Assemblée Nationale et visite de Paris en bus après un excellent repas offert dans une salle à manger de l’Assemblée Nationale, accompagné par Monsieur Erwann BINET, Député à cette date. Ensuite au mois de novembre il y a eu Ciné Septème et son fameux pop-corn. La fresque créée par tous les enfants de l’école est pratiquement terminée. Elle sera inaugurée le 3 juillet 2017. Avec la maîtresse ils ont lancé un défi recyclum, pour venir en aide aux pays qui n’ont pas d’électricité, ou électrifier les villages isolés. Monsieur Jean-Claude BERTRAND est intervenu dans les classes pour sensibiliser toutes les personnes aux économies d’énergie et au recyclage. Un point d’apport sera mis à disposition à proximité de la Mairie pour le recyclage des ampoules usagées.

 REMERCIEMENTS

Remerciements de la famille FONTAN suite au décès du beau-père de Jean-Pierre FONTAN.

APPROBATION DES COMPTES RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX DES 1ER AVRIL ET 12 MAI 2017

Le compte rendu du 1er avril est adopté à l’unanimité.

Le compte rendu du 12 mai est adopté à l’unanimité.

PRESENTATION DE LA FUSION DE VIENNAGGLO ET DE LA REGION DE CONDRIEU

Monsieur le Maire donne lecture du projet de délibération n°1 proposé aux communes.

Celle-ci est adoptée à l’unanimité.

Une question est posée concernant le rattachement de la nouvelle communauté d’agglomération au département du Rhône ou de l’Isère ?

Monsieur le Maire donne lecture du projet de délibération n°2 proposée aux communes.

Celle-ci est adoptée à 16 voix pour et 1 voix contre.

Une remarque est faite concernant la gouvernance de la nouvelle communauté qui n’est pas définie.

INDEMNITE DE FONCTION DES ELUS DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES.

La délibération qui avait été prise le 4 avril 2014 doit être révisée avec la substitution de la mention « indice brut 1015 » par l’indice brut 1022.

La délibération est adoptée à 16 voix pour et 1 voix contre.

DELIBERATION PROGRAMME D’ACTIONS 2017 EN FORET COMMUNALE

Monsieur le Maire fait part à l’assemblée du devis de l’ONF (Office National des Forêts) concernant le programme d’actions 2017 en forêt communale.

Il s’agit de travaux de maintenance – Entretien parcellaire pour un montant de

1 956.92 € HT soit 2 152.61 € TTC.

La délibération est adoptée à l’unanimité.

DELIBERATION AU RASED (Réseau d’Aides Spécialisées aux Elèves en Difficulté)

Des intervenants du RASED viennent à l’école de manière à venir en aide aux élèves en difficulté.

Monsieur le Maire propose d’accorder une subvention de 100 € au RASED par le biais de la coopérative de l’école.

La délibération est adoptée à l’unanimité.

DELIBERATIONS SEDI

Enfouissement Chemin Saint Jean – Travaux sur le réseau de distribution publique d’électricité et réseau de France Télécom pour un coût de 7 597 €.

La délibération est adoptée à l’unanimité.

DELIBERATION SEDI

Eclairage Chemin Saint Jean pour un coût de  2 450 €.

La délibération est adoptée à l’unanimité.

AGRANDISSEMENT DU COLUMBARIUM

Monsieur le Maire informe l’assemblée de la nécessité d’agrandir le columbarium. A ce jour il ne reste plus que 2 cavurnes disponibles.

La marbrerie GERMAIN a établi un devis pour la réalisation d’un columbarium de 12 cases pour un montant de 8 410 € TTC.

Le conseil municipal émet un avis favorable à l’unanimité.

PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNE A LA REALISATION DE TRAVAUX DANS LE CADRE DU FISAC

Monsieur le Maire informe l’assemblée que Monsieur DUMAS Christian (Bellevue traiteur) va changer sa remorque et qu’il peut bénéficier d’une aide du FISAC.

Le comité de pilotage du FISAC réuni le 7 juin dernier a octroyé une subvention de 8 223 € décomposée comme suit :

  • 2 250 € par la commune,
  • 2 250 € par ViennAgglo
  • 3 723 € de l’Etat

Dans le cadre du FISAC il est proposé au Conseil Municipal de se prononcer sur le versement des participations correspondant à la part communale.

Un avis favorable est donné à l’unanimité.

PREPARATION DES ELECTIONS SENATORIALES DU 24 SEPTEMBRE 2017

Monsieur le Maire donne lecture du texte de loi.

Pour la commune de SEPTEME il faut 5 délégués titulaires et 3 délégués suppléants.

Un conseil municipal extraordinaire aura lieu le vendredi 30 juin 2017 à 7h30 en Mairie pour élire les délégués.

EXTENSION DU RESTAURANT SCOLAIRE

La première réunion de chantier a eu lieu pour le démarrage des travaux prévu la semaine prochaine.

Les réunions ce chantier auront lieu tous les lundis à 13h30 à partir du 3 juillet 2017.

PROJET SALLE ASSOCIATIVE

Le projet est défini, les plans ont subi quelques modifications afin de déposer le permis de construire et les demandes d’aides financières.

RETOUR SUR CARAVAN’JEUX

Très belle réussite avec 688 personnes qui sont venues au village Far West profiter des jeux et de la bonne ambiance.

CARAVAN’JAZZ

Le 1er juillet 2017 à SEPTEME à partir de 18h30.

 PROJET DE TENNIS COUVERT

Après visite à Chassieu et l’ASPTT à Lyon, l’entrepreneur est venu à Septème afin de faire une proposition.

Un appel d’offres sera lancé.

CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées de ViennAgglo)

ViennAgglo va prendre en charge les zones artisanales en ce qui concerne les frais de fonctionnement qui restent très difficiles à évaluer.

COMMISSION FINANCES VIENNAGGLO

Synthèse des informations financières essentielles du compte administratif 2016.

Les recettes réelles de fonctionnement en 2016 s’élèvent à  51 072 688 €.

Les dépenses réelles de fonctionnement en 2016 s’élèvent à 45 766 103 €

Les investissements 2016 réalisés s’élèvent à 9 956 792 € (tous budgets).

REUNION TRANSPORTS

Point sur les travaux le long des départementales. Des modifications de points de ramassage ont dû être faites.

Différentes études sont en cours au niveau des échangeurs RD75 Communay ou Marennes.

Un nouveau car vas être mis à disposition en partant de Valence, arrêt à Vienne et direction Saint Exupéry – Cars Ouibus.

L’VA à la demande : 42 personnes utilisent régulièrement ce service.

 JAZZ A VIENNE

Une très grande vigilance sera mise en place et une plus grande sévérité sera appliquée.

Voir le site pour toutes les nouveautés appliquées.

ENVIRONNEMENT

Septème est mauvais élève quant au tri des bouteilles en verres, comme toute la communauté d’agglo.

De nouvelles poubelles ont été installées vers le gymnase et la salle des fêtes où il sera possible et même indispensable de faire du tri.

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

VENDREDI 1ER SEPTEMBRE A 20H00

 

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