Conseil Municipal 23/02/18

 

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU VENDREDI 23 FEVRIER 2018

  • PRESENTS : Mr Alain CLERC, Mr Jean-Claude BERTRAND, Mme Anne-Sophie ROCHE-BRUNEL, Mr Henry BRZEZINSKI, Mr Jacques ROBERT, Mr Gilbert DREVON, Mr Bernard DEVAUX, Mme Sandrine BONNARDEL, Mr Jack-John GAILLARD, Mme Michelle THION, Mr Pierre-Jean JULLIEN, Mr Jean-Pierre FONTAN, Mme Marjorie FICCA, Mme Mathilde ROLLET.
  • EXCUSES : Mme Chrystelle SERVANIN (Pouvoir à Mr Jean-Pierre FONTAN), Mme Patricia DESROCHES (Pouvoir à Mr Henry BRZEZINSKI), Mr Francis CHEVALLOT (Pouvoir à Mr Gilbert DREVON), Mme Karine PERRIN (Pouvoir à Mr Alain CLERC).
  • ABSENTE : Mme Florence SABATIER.
  • SECRETAIRE DE SEANCE      : Mr Jean-Claude BERTRAND

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REMERCIEMENTS

Monsieur le Maire fait part des remerciements de l’institution Saint Charles pour avoir accueilli un de leurs élèves de 3èmeen stage de découverte.

APPROBATION DU CONSEIL RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JANVIER 2018

Le compte rendu est approuvé à l’unanimité.

CLASSE DE NEIGE A AUTRANS – PARTICIPATION DE LA COMMUNE

Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée le projet de classe de neige à AUTRANS de l’école de SEPTEME pour les élèves des classes de CM1 et CM2 du 5 au 9 mars 2018.

Il propose que la commune participe au financement de cette classe de neige à hauteur de 1 000 € en plus du transport.

Le conseil municipal délibère favorablement.

SEDI – ECLAIRAGE PUBLIC ABRI BUS LA VIALLIERE

Après étude, le plan de financement prévisionnel est le suivant :

Le prix de revient prévisionnel TTC de l’opération est estimé à 3019€

Le montant total des financements externes s’élève à 2 257 €

La participation aux frais du SEDI s’élève à 43 €

La contribution prévisionnelle aux investissements pour cette opération s’élève à 719 €.

Le conseil municipal émet un avis favorable et autorise Monsieur le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires.

SEDI – ECLAIRAGE PUBLIC CHEMIN SAINT JEAN

Après étude, le plan de financement prévisionnel est le suivant :

Le prix de revient prévisionnel TTC de l’opération est estimé à 5454€

Le montant total des financements externes s’élève à 2 553 €

La participation aux frais du SEDI s’élève à 66 €

La contribution prévisionnelle aux investissements pour cette opération s’élève à 2 835 €.

Le conseil municipal émet un avis favorable et autorise Monsieur le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires.

SEDI – ENFOUISSEMENT CHEMIN SAINT JEAN

Après étude, le plan de financement prévisionnel est le suivant :

Le prix de revient prévisionnel TTC de l’opération est estimé à  41316 €

Le montant total des financements externes s’élève à 41 316 €

La contribution prévisionnelle aux investissements pour cette opération s’élève à 0 €.

Travaux sur le réseau France Télécom

Le prix de revient prévisionnel TTC de l’opération est estimé à 8 85 €

Le montant total des financements externes s’élèvent à  0 €

La participation aux frais du SEDI s’élève 362 €

La contribution prévisionnelle aux investissements pour cette opération s’élève à 7 723 €

Le conseil municipal émet un avis favorable et autorise Monsieur le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires.

RESTAURANT SCOLAIRE

Monsieur le Maire informe l’assemblée que suite à l’agrandissement du restaurant scolaire une étude de bruit sera réalisée afin d’améliorer le confort des enfants.

POINT SUR LE LOCAL ASSOCIATIF

Ce local sera construit dans le prolongement des vestiaires du foot.

Le permis de construire est déposé.

La commune peut prétendre percevoir en 2019  une subvention du conseil départemental à hauteur de 25 % du montant des travaux.

JOURNEE DE L’ENVIRONNEMENT

La journée de l’environnement aura lieu le samedi 24 mars.

L’après-midi sera diffusé le film « Bye Bye Pesticides » suivi d’une discussion / débat autour du jardiner bio.

POINT SUR LE RACCORDEMENT DU SIASO A VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION

Les travaux sont en cours.

. Point sur les commissions thématiques de Vienne Condrieu Agglomération.

. Conseil de développement de Vienne Condrieu Agglomération le 7 mars 2018

 DIVERS

. Achat d’une table de tennis de table pour le club des séniors actifs, remboursement par le club du coût HT

. Point sur le FISAC, aide aux commerçants – 3 commerçants septémois ont été aidés

 financièrement ces dernières années pour un montant total de 5 677 € pour la commune.

. Point sur le marché du dimanche matin,

. Point sur les centrales villageoises.

 DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE.

Les principaux points examinés sont :

D’une part l’évolution sur les 10 dernières années du budget de fonctionnement :

  • Les recettes de fonctionnement sensiblement égales à 1 200 000 € (l’augmentation des recettes dues aux taxes dites « ménage » étant compensée par les diminutions des dotations de l’Etat).
  • Les dépenses de fonctionnement en augmentation continue passant sur la période d’environ 600 000 à 1 000 000 €.
  • Les dépenses de personnel qui sont passées d’environ 300 000 à 450 000 €, avec une augmentation de la population de plus de 10 % en 5 ans.

D’autre part les recettes potentielles de la commune en augmentant les taux d’imposition des trois taxes : 37 000 € pour une augmentation de 1 % sur chacune des taxes ménage. La récupération au profit de la commune de la taxe sur l’électricité sans en modifier le taux actuel, soit environ 35 000 €. Cette taxe a été affectée depuis 2013 au SEDI qui a pris en charge une bonne partie des travaux d’amélioration réalisés.

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

SAMEDI 31 MARS 2018

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