Conseil municipal 27/04/18

 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU VENDREDI 27 AVRIL 2018

  •  PRESENTS : Mr Alain CLERC, Mr Jean-Claude BERTRAND, Mme Anne-Sophie ROCHE-BRUNEL, Mr Henry BRZEZINSKI, Mr Jacques ROBERT, Mr Gilbert DREVON, Mr Bernard DEVAUX, Mme Sandrine BONNARDEL, Mr Francis CHEVALLOT, Mme Michelle THION, Mr Pierre-Jean JULLIEN, Mme Chrystelle SERVANIN, Mme Marjorie FICCA.
  • EXCUSES : Mme Patricia DESROCHES (Pouvoir à Mr Alain CLERC), Mme Mathilde ROLLET (Pouvoir à Mr Gilbert DREVON), Mme Karine PERRIN (Pouvoir à Mr Jean-Claude BERTRAND), Mr Jack-John GAILLARD (Pouvoir à Mr Jacques ROBERT), Mr Jean-Pierre FONTAN (Pouvoir à Mme Chrystelle SERVANIN).
  • ABSENTE : Mme Florence SABATIER.
  • SECRETAIRE DE SEANCE      : Mr Henry BRZEZINSKI

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INAUGURATION

Monsieur le Maire fait part et rappelle que l’Inauguration des 8 Maisons d’ADVIVO a lieu le samedi 28 Avril 2018 de 9h45 à 11h00. A cette occasion, la visite de la maison de Mme Gentil est prévue. Cette inauguration sera clôturée par le verre de l’amitié

 INCIVILITE

Dans la nuit du vendredi 20 au samedi 21 Avril 2018, trois départs de feux ont été constatés. Une plainte a été déposée auprès de la gendarmerie d’Heyrieux. Le coût des dégradations s’élève à 4799,73€.

APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU SAMEDI 31 MARS 2018

Le compte rendu est approuvé à l’unanimité.

 DELIBERATION MODIFICATIVE N°1

A la demande de la trésorerie, il est nécessaire de régulariser les immobilisations à transférer au SEDI en faisant une reprise des amortissements.

Soit un total de débit au C/28041512 par un total de crédit au C/7811 de 18618,00 €uros

Au C/ 74121 la somme demandée étant de 34000,00 €uros au lieu des 35457,00 €uros annoncés, un transfert de 1382,00 €uros est effectué au D/21 portant le montant total de la modification n°1 à 20000,00 €uros

Le conseil municipal délibère favorablement.

GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LA SIGNALISATION VERTICALE ET HORIZONTALE SUR LE TERRITOIRE DE VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION

Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée le schéma de mutualisation des achats et groupements de commandes mis en place par ViennAgglo, il est proposé aux communes qui le souhaitent de s’associer à Vienne Condrieu Agglomération pour lancer un marché pour la signalisation verticale et horizontale sur tout le territoire de Vienne Condrieu Agglomération.

Le conseil municipal délibère favorablement pour l’adhésion à ce groupement de commandes.

 POINT SUR LE PROJET DE LA SALLE ASSOCIATIVE

Cette construction de 100 m²attenante au bâtiment des vestiaires du football implique que la totalité de la surface des deux bâtiments sont prise en compte.  De ce fait les plans du permis de construire effectués par un membre du conseil municipal doivent être validés par un architecte.

Ces plans sont actuellement en cours de validation dans le cabinet d’un architecte et le retour doit avoir lieu semaine 18.

Dès son retour le permis de construire sera déposé.

 POINT SUR LA RENCONTRE AVEC LE CLUB DE TENNIS

Le maire et un adjoint ont rencontré Monsieur COSTARELLA conseillé en développement auprès de la ligue Auvergne Rhône Alpes de Tennis pour lui présenter notre projet et avoir son avis.

Monsieur Costarella fait la proposition, pour un coût équivalent, de couvrir les 2 terrains de tennis existants à Septème plutôt que de créer un terrain supplémentaire.

Le but de la réunion du 21 avril 2018, avec les membres du club de Septème Oytier était  d’avoir leur avis sur cette proposition.

Il a été demandé à Mr Costarella de nous faire visiter un site ayant réalisé un projet identique.

DELIBERATION SUR LA GEMAPI (GESTION DES MILIEUX ACQUATIQUES ET PROTECTIONS DES INNONDATIONS)

Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que dans le cadre de la loi NOTRE la mise en place de la compétence de la GEMAPI est obligatoire pour la communauté d’agglomération.

Cette mise en place rajoute 3 compétences à celles déjà existantes au Syndicat Hydraulique des 4 vallées.

  • La lutte contre la pollution
  • La protection des milieux aquatiques
  • La mise en place des moyens de surveillance des moyens aquatiques

Le conseil municipal émet un avis favorable et autorise Monsieur le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires.

POINT SUR LE PROJET DU CHEMINEMENT PIETON SUR LA RD75

Monsieur le Maire rappelle que nous sommes dans l’attente du résultat analyses géotechniques effectuées sur une partie du chemin. Ce résultat doit nous être communiqué fin avril.

Le coût de la réalisation des 2 km de chemin piéton s’élève à 235 000 €uros. Ce coût peut évoluer en fonction de la nature des travaux supplémentaires demandés suite aux prélèvements.

Subventions demandées :

  • Département      40 000 € (retour sur les amendes de police)
  • Contrat de ruralité      70 000 €
  • Déplacement Urbain   50% de la somme engagée
  • Reste à la charge de la commune environ70 000 €

 DISTRIBUTION DE L’AGGLO MAG N°1

Vienne Condrieu Agglomération vient de changer de prestataire de distribution.

Un tour de table est fait pour connaître si l’Agglo Mag a été distribué à tous les foyers de la commune.

La distribution semble correcte mais un point plus précis sera fait lors de la prochaine distribution.

 INFORMATION SUR LA CUVE D’ARROSAGE DU STADE

Cette cuve de récupération de 40 m3mise en place il y a une quinzaine d’année présente une baisse du niveau d’eau anormale. Après vidange une inspection interne ne fait apparaître aucune perforation. Un piquage en milieu de cette cuve avait été obturé à la mise en place, la fuite pouvant éventuellement provenir de ce piquage un nouveau contrôle du niveau sera fait à la fin de la saison d’arrosage du stade.

Un devis de rénovation interne de la cuve a été demandé, il s’élève à 14 798.40 € TTC

CEJ (CONTRAT ENFANCE JEUNESSE)

La commune de Meyssiez adhère au CEJ.

Renouvellement du contrat des animateurs en cours

Réflexion en cours de la commission technique pour diminuer les coûts à la charge des communes participantes.

 AIDE AUX PROJETS DES JEUNES

Lavage de voitures vers le restaurant scolaire le 26 Mai 2018

STAGE JLMS DE LA SEMAINE DU 9 AU 13 AVRIL

Excellente participation.

28 enfants ont participé à ce stage et ont été enchantés par les animations  notamment  la journée escalade.

STAGE DE FOOT DU MOS 3 RIVIERES DE LA SEMAINE 16

Excellente participation. 76 enfants ont participé à ce stage.

Il est à souligner l’investissement, la motivation et le professionnalisme des jeunes bénévoles qui ont encadré ce stage.

TOURNOI DE FOOT DU 1erMAI

600 enfants sont attendus à ce tournoi.

ECLAIRAGE PUBLIC

La modification de l’éclairage public correspondant à la tranche 6 du SEDI est terminée.

Cette tranche correspond à la rue des Petits Potaches et la route de Chapulet.

BATIMENT ADVIVO RUE J.B. BARDIN

La livraison des appartements prévue en Mai est reportée au mois d’Août 2018

CHATEAU DE SEPTEME

La création de l’Association « Les Amis du Château » est en cours.

La première réunion aura lieu le lundi 30 Avril 2018 à la mairie de Septème.

Une émission de « Zone Interdite » de M6 sera consacrée à la présentation du château de Septème.

RESTAURANT SCOLAIRE

Une étude de bruit a été réalisée afin d’améliorer le confort des enfants au restaurant scolaire.

Monsieur le Maire informe l’assemblée sur le résultat de cette étude et montre un échantillon des panneaux phoniques qui seront installés.

Ce type de panneau ne diminue pas le nombre de décibels mais évite la réverbération du bruit. On passe de 0,80 en temps normal à 0,56 après la pose des panneaux.

Monsieur le maire propose de prendre une délibération pour la réalisation des travaux.

L’assemblée vote favorablement au rattachement de cette délibération  à ce conseil municipal

Le conseil municipal émet un avis favorable à la réalisation des travaux.

PERSONNEL

Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’un employé municipal a fait sa demande de départ en retraite et qu’un autre doit subir une opération chirurgicale à court terme.

Une réflexion sur le personnel doit être engagée rapidement pour palier à cette situation.

CINE ETE

La séance de Ciné Eté de Septème aura lieu le Mercredi 18 Juillet 2018 et le film projeté sera « Gaston Lagaffe »

La totalité des séances et des films seront communiqués dans le prochain bulletin municipal.

FESTIVAL DE L’HUMOUR

Le spectacle du festival de l’humour a eu lieu le Mardi 27 Mars 2018 au gymnase de Septème intitulé « Sexe Fort et Parents Faibles » de Thierry Marconnet et Audrey Aguirre.  Il a remporté le PRIX du PUBLIC avec 100% des personnes satisfaites.

VOITURE ELECTRIQUE

La borne de recharge pour les voitures électriques mise en place en face de la salle des fêtes route de la Pivollée sera opérationnelle fin mai 2018.

SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale)

La commune de Septème est représentée à toutes les réunions du SCoT. Vous pouvez suivre l’évolution de ce syndicat en consultant son site.

F.I.S.A.C.

Le FISAC (fond aux commerçants et artisans) s’est arrêté fin 2018.

Pour remplacer cette aide, la région a engagé une réflexion pour soutenir les commerçants et artisans ayant un projet de plus de 10 000 €.

Cette aide pourrait être subventionnée par :

  • L’état à hauteur de 50 % ;
  • Vienne Condrieu Agglomération à hauteur de 15%
  • La commune à hauteur de 15%

CIRCUITS VTT ET RANDONNEES

Monsieur le Maire remercie Bernard DEVAUX d’avoir déterminé le tracé de trois circuits VTT et randonnées sur la commune de SEPTEME dans le cadre du repérage des chemins et sentiers de Vienne Condrieu Agglomération.

Le premier tracé est de 6 km, le deuxième est de 10 km et le troisième est de 15 km.

La signalétique de ces tracés sera assurée par Vienne Condrieu Agglomération

PROCHAINS CONSEILS MUNICIPAUX

VENDREDI 1 JUIN 2018 (annulé)

VENDREDI 6 JUILLET 2018

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