Conseil municipal du 14 Juin 2019

COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 JUIN 2019

  • Présents : Alain CLERC, Jean-Claude BERTRAND, Patricia DESROCHES, Henry BRZEZINSKI, Jacques ROBERT, Bernard DEVAUX, Michelle THION, Gilbert DREVON, Francis CHEVALLOT, , Sandrine BONNARDEL,  Pierre-Jean JULLIEN, Jean-Pierre FONTAN, Marjorie FICCA,
  • Excusés : Anne-Sophie ROCHE-BRUNEL (Pouvoir Alain CLERC), Chrystelle SERVANIN (Pouvoir Jean-Pierre FONTAN)
  • Absents : Mathilde ROLLET, Florence SABATIER, Karine PERRIN
  • Secrétaire de Séance : Jack-John GAILLARD

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  • Approbation du compte rendu de la réunion du conseil municipal du 10 Mai 2019 :

Delib du Conseil : Unanimité POUR

  • Délibération pour remboursement des achats du Comité des fêtes :

Le Maire fait part au Conseil des devis de Collequip et La Bovida concernant l’achat de podium, de stand pliants, ensembles de tables et bancs, passages de câbles et friteuses.

Le comité des Fêtes propose de participer a ces achats a hauteur d’un total de 19 025 €.

Delib du Conseil : Unanimité POUR

 Délibération pour prolongation du bail emphytéotique OPAC38 « Bâtiment les clos Vert »

Le Maire rappelle au Conseil que ce bail a été signé entre la commune et l’OPAC38 pour une durée de 55 ans et qui prends terme en 2043.

L’OPAC envisageant de réaliser des travaux structurants d’amélioration du bâtiment, ce dernier demande un rallongement de ce bail de 4ans de plus (terme 2047)

Delib du Conseil : Unanimité POUR

  • Point sur le Projet du Tennis couvert.

La commission Appel d’offre a effectué le dépouillement des offres samedi 8/06. Seulement 4 entreprises pour 3 lots ont répondus. (lot1 : Bâtiment ; lot2 : sol sportif ; lot3 : bardage bois)

La commission a rendez-vous demain samedi 15/05 avec l’architecte en charge de la Maitrise d’œuvre Tavaux (MOET) afin d’étudier avec lui l’analyse technique et financière et ce afin de faire un choix ou définir un complément de stratégie financière (double détente : renégociation financière)

  • Délibération sur le déclassement du chemin rural (chemin du flux aux Ballonières)

Le Maire fait part au Conseil du retour du Notaire informant la nécessité de déclasser le chemin rural au droit de la propriété de M.GIL Patrick, sur une distance d’environ 100 mètres.

Le chemin nouvellement constitue fera partie intégrante de la parcelle cadastrée section AP n° 191 appartenant a M.GIL P.

Delib du Conseil : Unanimité POUR

  • Point sur les travaux de remplacement de la conduite d’adduction d’eau potable « Le Clos » sur la RD75

Il reste 150 m de changement effectif de la colonne d’eau. Les travaux ont subi un léger retard due à un problème structurelle de la sous couche de la route mais la fin des travaux est annoncé pour fin Juin. Il restera le revêtement bitume a chaud a réaliser courant Juillet.

  • Projet d’aménagement par le SIRRA du ruisseau de la Combe du Mariage

Le Maire explique succinctement au Conseil la connaissance de 2 projets consistant a

  • L’un d’élargir le lit du ruisseau sur une dizaine de mètres vers salle des fêtes-terrain de tennis
  • L’autre a modifié le tracer du ruisseau de la crèche a la cascade de la scierie

Le chiffrage étant fait, le dépouillement technique et financier sera effectué par  le SIRRA avec un prévisionnel des travaux en 2020.

  • CR réunion élus/dirigeants du MOS3R du 13 juin (projet terrain synthétique)

Les 6 communes étaient représentées pour rencontrer le bureau élargi du MOS3R (env. 10 personnes).

Le Maire rappelle au Conseil que Moidieu ne pouvant plus assumer ce projet et afin de ne pas perdre la subvention de 120K€ la commune de Septeme a récupéré le montage de ce projet.

Un groupe de Travail va être constitué afin de réaliser une Charte d’Utilisation/d’entretien/financement pour ce projet. Ce projet nécessitera un crédit de la part du MOS3R.

Les 6 communes ont un délai global de 2ans pour faire tous les montages et prendre chacune une délibération.

  • Commission Voirie

La réfection annuelle des chemins de la commune est terminée dans les temps.

  • Commission Bibliotheque

Projet de la mise en place du logiciel CARTHAME : système intégré de gestion nationale des bibliothèques. Sa finalité pour l’utilisateur sera de pouvoir avoir accès, via son PC et/ou son smartphone, a tous les livres disponibles sur Septeme/Pont Evêque/Vienne.

  • Informations diverses
  • Le Comité des fêtes demande pour avoir un point de pontage électrique avec un dispatching périphérique dit système « en pieuvre » ; suffisamment dimensionné pour les différentes manifestations. Il faudrait déjà que le Comite des fêtes définisse les besoins : pour permettre les calculs des charges ! ce qui permettra ensuite de voir la faisabilité ou pas avec l’existant (TGBT salle des fêtes) et aussi dimensionner la section du câble… à suivre.
  • Ecole Primaire Actuellement l’école dispose de 3 tableaux Interactifs. Suite à la sollicitation de la mairie auprès de la compétence de Vienne Condrieu Agglomération il a été acte la possibilité fin 2019 ou début 2020 d’avoir un 4etableau interactif.
  • Caravan Jeux : retour très positif avec point fort sur l’Accueil
  • Mutuelle : Une Commission doit être sollicité pour effectuer l’analyse technique et financière + dépouillement : date à programmer. A définir le calendrier des permanences sur Septeme et le type de support informatif.
  • Recrutement d’un agent technique communal : il est recherché un agent polyvalent mais avec une dominance Electricien (CAP minimum)
  • Syndicat des Eaux :
    • rue de la Feyta : travaux sur les réseaux d’eau importants (env. 200K€)
    • programme de mise en place compteurs télé relève : Toujours en cours
  • Dates à retenir :
  • Caravan’Jazz : samedi 29 juin 19h00
  • L’Écureuil (VTT + randos) le 1/09/19 à Meyssiez
  • Forum des Associations : 08/09/2019

 Dates prochain conseil municipal :

06/09/19 à 20h

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