Conseil municipal du 4 Octobre 2019

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

du 4 Octobre 2019

  •  PRESENTS : Mr Alain CLERC, Mr Jean-Claude BERTRAND, Mme Anne-Sophie ROCHE-BRUNEL, Mr Jacques ROBERT, Mr Bernard DEVAUX, Mme Michelle THION, Mr Gilbert DREVON, Mme Sandrine BONNARDEL, Mr Jean-Pierre FONTAN, Mme Chrystelle SERVANIN, Mr Jack-John GAILLARD, Mme Marjorie FICCA, Mr Francis CHEVALLOT.
  • EXCUSES : Mr Henry BRZEZINSKI (Pouvoir à Mr Jacques ROBERT), Mr Pierre-Jean JULLIEN, (Pouvoir à Mr Jean-Pierre FONTAN),
  • ABSENTES : Mme Patricia DESROCHES, Mme Florence SABATIER, Mme Mathilde ROLLET, Mme Karine PERRIN.
  • SECRETAIRE DE SEANCE : Mr Francis CHEVALLOT

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APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 6 septembre 2019 :

Le compte rendu est à compléter et à faire voter au prochain conseil municipal.

Non Validé

DELIBERATION  Décision Modificative N°1

Suite à plusieurs augmentations de dépenses sur les combustibles et la maintenance (Alarme incendie, extincteurs..). Une DM est proposée afin d’augmenter les budgets de fonctionnement et d’investissement avec affectation sur divers comptes.

Le conseil municipal délibère favorablement.

DELIBERATION pour le financement d’un poste d’intervenant social en partenariat avec Vienne Condrieu Agglomération et France Victimes 38 APRESS

  1. le maire présente le rôle de cet intervenant social, et explique qu’une convention entre les différents partenaires définit les modalités de mise en place et du financement de ce poste à titre expérimental pour une durée d’un an reconductible.

Le coût pour la commune sera de 500 €.

Le conseil municipal délibère favorablement.

DELIBERATION pour attribution d’indemnité au Receveur Principal

L’indemnité sera calculée selon les bases définies par arrêté interministériel et sera attribuée à M. JF BUTTET, Trésorier de Vienne Condrieu Agglomération.

La délibération concerne l’indemnité de conseil au taux de 100% par an.

Le conseil municipal délibère favorablement.

DELIBERATION pour le terrain synthétique de football :

  1. le Maire explique que le dossier doit être finalisé pour le 21 octobre.

Il faut faire une  demande de subvention en faveur de la commune de Septème au lieu de Moidieu ce qui était prévu initialement.

Chacune des 6  communes du MOS3R participeront au financement.

Une charte pour le fonctionnement sera mise en place, elle est en cours de rédaction.

Le coût du terrain est de 507 k€ subventionné en grande partie, et Septème restera sur la somme prévue pour ce projet, soit 30 k€.

Le conseil municipal délibère favorablement.

 POINT SUR LE TENNIS COUVERT

Tous les points sur ce projet sont validés. Un premier rendez-vous entre l’architecte et les sociétés retenues a eu lieu. Le choix final sur les matériaux est en cours (Couleur).

Les travaux débuteront début novembre, et la fin des travaux est prévue pour l’été 2020.

POINT SUR LES TRAVAUX DU PONT DU PALFRENIER (Engagement de l’étude)

Le pont est en mauvais état et s’écroule. Vienne Condrieu Agglomération prend en charge les travaux.

Suite à l’étude, des buses seront mises pour supporter les fortes charges. Ce pont est actuellement limité à 3,5 T. Les travaux sont prévus pour l’été 2020, et le coût avoisine les 150 k€.

Autres points :

  • Festival de l’humour : il a été très suivi, environ 5700 visiteurs. Septème est retenu pour le 21 mars 2020
  • Caravan Jazz , très bonne participation à Septème avec 450 personnes.

En attente des dates pour 2020 dans les prochains jours.

  • Ciné été : toujours une très forte participation avec 625 spectateurs à Septème.
  • Randonnées et Courses VTT l’Ecureuil à Meyssiez : Tout s’est très bien passé
  • Fruits à la récré : L’opération se poursuit. En parallèle, un nouveau programme est développé «  Lait et fruit à l’école.
  • Dossier sur la stratégie Agricole 2019 -2024 : 25 actions sont décrites. Présenté et adopté par Vienne Condrieu Agglomération.
  • Voyage CME (Conseil Municipal d’Enfants) : Un voyage à Lyon est prévu le 2 novembre. Anne-Sophie et Sandrine présentent la journée.
  • Etude sur la zone RD75 : 10.000 véhicules /jour empruntent cette route. 9 à 12% de poids lourds. 75% du trafic est très local. 53 accidents sur 5 ans, avec 25% de Poids lourds impliqués.

Cette étude propose 32 propositions d’aménagement. Le chiffrage de ces propositions s’élèvent à 6 M€, somme qui sera intégralement prise en charge par le département.

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Par et pour les habitants et associations de Septème