Conseil municipal du 6 Juillet 2020

CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 6 JUILLET 2020

  • Présents : Alain Clerc, Gilbert Drevon, Anne-Sophie Roche-Brunel, Alain Parpette, Marjorie Ficca, Francis Chevallot, Sandrine Bonnardel, Jack-John Gaillard, Pierre-Jean Jullien, Isabelle Marchand, Jean-Pierre Fontan, Nathalie Stein, Bernard Devaux, Michelle Louerghemmi, Gérard Masson, Joëlle Beaudoin
  • Excusés : Chrystelle Servanin (Pouvoir à Sandrine Bonnardel), Patricia Desroches (Pouvoir à Anne Sophie Roche Brunel), Jean-Paul Grand (Pouvoir à Marjorie Ficca)
  • Secrétaire de séance : Isabelle Marchand

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Monsieur le Maire aimerait organiser une rencontre entre l’équipe municipale et les employés de la commune.

Circé Caruso-Agharbi a été embauchée cette année en tant que directrice du centre de loisirs JLMS et du périscolaire.

Mélissa D’Aloisio qui avait un contrat d’apprentissage à l’école maternelle, a été embauchée pour un contrat d’un an à l’école maternelle et au centre de loisirs.

Léa Carrel prépare un CAP petite enfance et a été embauchée en tant qu’apprentie. 

  • Délibération pour l’enquête publique SAS AGROMETHA à Eyzin Pinet en vue d’exploiter une unité de méthanisation agricole

Monsieur le Maire fait part à l’assemblée de l’arrêté préfectoral n°DDPP-IC-2020-05-10 portant ouverture de l’enquête publique relative à la demande d’autorisation environnementale présentée par la société AGROMETHA en vue d’exploiter une unité de méthanisation agricole sur la commune d’Eyzin Pinet.

Approuvé à l’unanimité

  • Délibération pour la revalorisation du tarif des concessions au cimetière

Monsieur le Maire fait part aux membres du conseil que les tarifs des concessions au cimetière communal n’ont pas été révisés depuis le 1er février 2010.

Pour les concessions trentenaires, Monsieur le Maire propose de passer de 100€ le m² à 120€ le m² et pour les concessions cinquantenaires, de 150€ le m² à 170€ le m².

Approuvé à l’unanimité

  • Délibération pour l’enquête publique chemin rural « le TAUX »

Monsieur le Maire fait part aux membres du conseil du projet de déviation du chemin rural « le taux » et de la nécessité de lancer une enquête publique.

Approuvé à l’unanimité

  • Délibération du tarif du périscolaire

Anne-Sophie Roche-Brunel fait part à l’assemblée du règlement intérieur « périscolaire de Septème » pour l’année scolaire 2020/2021. Elle nous explique que les tarifs dépendent du quotient familial et propose de passer de 1.30€/heure à 1.50€ /heure pour les QF inférieurs ou égaux à 1300 et de 1.50€/heure à 1.80€/heure pour les QF supérieurs à 1300.

Les tarifs restent tout de même inférieurs aux communes environnantes.

Approuvé à l’unanimité

  • Délibération sur la gratuité des loyers aux commerçants pendant le confinement

Monsieur le Maire rappelle aux membres du conseil municipal que suite aux consignes sanitaires et l’évolution de l’épidémie du COVID-19, 4 commerces de la commune ont dû rester fermés durant le confinement à savoir le salon Christ’if, le salon L.A.Studio, le salon d’esthétique Formule beauté et Fleurs envie.

Il informe l’assemblée que les loyers des mois de mars et avril ne leur ont pas été demandés.

Approuvé à l’unanimité

  • Délibération pour la détermination du nombre des membres au conseil d’administration du CCAS

Remise au prochain conseil

Le repas traditionnel de décembre sera annulé à cause de l’épidémie du COVID-19 et remplacé par un repas champêtre au printemps. Les colis (au nombre de 250 environ) seront distribués à toutes les personnes de plus de 70 ans.

Monsieur le Maire attend des idées de l’équipe pour l’organisation du repas au printemps.

Informations diverses :

  • Le projet pour le terrain synthétique a été envoyé le 6/07/2020 pour lancer l’appel d’offres rapidement.
  • La réception des travaux du Tennis couvert se fera le 16 juillet à 14h. Tout est quasi terminé, ils sont en train de poser les résines.
  • Le conseil souhaite revoir les illuminations de la commune. Alain Parpette nous explique qu’il est en contact avec un fournisseur de Villefontaine et qu’il attend un devis pour pouvoir comparer les tarifs. L’assemblée propose de se rapprocher du comité des fêtes pour avoir leurs idées.
  • La séance de ciné été « JOYEUSE RETRAITE » se tiendra le 22 juillet dans la cour de l’école (avec un repli prévu au gymnase en cas de pluie). À la suite de l’épidémie du COVID-19 et dans les conditions actuelles un protocole strict est mis en place (sens de direction, gel, masque, distance…). Il faudra au minimum 5 personnes pour aider à l’organisation, l’installation, la sécurité etc…
  • Le Kiné Michal Maciejewski a acheté les locaux (65m²) à ADVIVO pour commencer les travaux et ouvrir son cabinet dès que possible. Reste 90 m² de disponible pour accueillir un autre corps de métier (l’idéal serait un dentiste).
  • Monsieur le Maire aimerait rajouter le Fleurissement dans la commission de Pierre-Jean Jullien « environnement/agriculture » et que cette commission travaille avec le conseil municipal des enfants.
  • Le Feux d’artifice aura bien lieu le 11 juillet au stade de Foot grâce à un avis favorable du préfet si les mesures barrières sont respectées. Tout sera en place pour les respecter.
  • Il faut un correspondant pour les forêts communales et Pierre Jean Jullien s’est proposé de continuer cette mission.
  • Sandrine Bonnardel, Anne-Sophie Roche-Brunel et Chrystelle Servanin ont participé au conseil d’école. 206 élèves sont inscrits pour l’année 2020/2021 donc pas de modification de classe de prévu et pas de changement dans l’équipe enseignante. Sandrine Bonnardel nous explique que l’école aimerait que le projet « 10 jours sans écran » se réalise l’année prochaine, que les parents demandent une mise en place d’une aide aux devoirs et que l’école aimerait que la mairie les informe sur l’enveloppe « transport » qu’il pourrait donner. A réfléchir.
  • Les travaux rue des Remparts sont terminés, l’équipe est contente du résultat et de la rapidité des travaux.
  • Le pont entre le village de St Just Chaleyssin et Lafayette a été détruit ce lundi 6 juillet et deux déviations ont été mises en place jusqu’au 30 juillet.
  • Il faut un représentant communal pour le SIRRA (Syndicat Isérois des Rivières Rhône Aval) du comité de bassin des 4 vallées dont Septème fait partie. Gilbert DREVON ainsi que Bernard Devaux se proposent.
  • Un projet de lotissement de 47 appartements a été  proposé pour l’OAP (Orientation d’Aménagement Programmé) située à l’ouest du village. Cet important projet sera étudié par une commission élargie de l’urbanisme.
  • Monsieur le Maire et les adjoints ont rencontré Erwann Binet, conseiller départemental, lundi dernier notamment pour faire le point sur les aides financières des projets en cours ou à venir.
  • Monsieur le Maire informe le conseil que l’arrêté préfectoral n°38 donne l’autorisation à une équipe spécialisée de pénétrer dans les propriétés privées afin d’étudier les moyens à mettre en œuvre pour lutter contre les inondations et prévenir des risques.
  • La bibliothèque est en réseau avec de nombreuses communes du pays viennois. Un tarif unique est appliqué à savoir gratuit pour les enfants, 10€ par adulte, 8€ par sénior et 5€ pour les minima sociaux (chômeurs…) et pour les personnes extérieures : 20€/adulte et 16€/sénior. Il est désormais possible de commander les livres en ligne et de les récupérer à l’endroit désiré. Une aide importante du département a été reçue pour mettre en place ce réseau (logiciel…) L’AG aura lieu le 29 juillet prochain.
  • La LudoMobile reprend pour l’année scolaire 2020/2021 à raison de 7 passages à Septème, soit 1 mardi par mois, et possibilité de louer des jeux pendant l’été « en drive »  à la ludothèque de Vienne.
  • Monsieur le Maire propose d’augmenter la rémunération des adjoints mais renonce à augmenter la sienne. Il propose de passer de 544.51€ à 653.43€ soit de 14% du barème brut 1027 à 16.8%. Approuvé à l’unanimité.
  • M. Berchet de l’escape Game du château invite le conseil municipal pour une séance. Anne-Sophie Roche-Brunel fait le nécessaire pour organiser l’événement courant septembre.
  • Pierre-Jean Jullien souhaite privilégier les circuits courts et propose de contacter les agriculteurs de Septème. Il organise avec Nathalie Stein et Mme Triollet (référente ambroisie Vienne Agglo) une journée de repérage de l’ambroisie le 28 juillet prochain afin de répertorier les endroits infectés et d’en informer les propriétaires pour qu’ils agissent sur leurs champs.

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